LE CHAPITRE
Active- Chiffre d'affaires 2023
- Non publié
- Résultat net 2023
- −393 k€
- Capital social
- 50,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 888 381 084, LE CHAPITRE est une SAS créée le 27 août 2020. Son siège social est situé 76 T bd Thiers, 88200 Remiremont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5510Z. Sur l'exercice clos le 30 septembre 2023, elle a dégagé une perte nette de 393 k€. Elle est dirigée par HOLDING FAPIMO, président de sas.
Fiche d'identité de LE CHAPITRE
INSEE- Dénomination
- LE CHAPITRE
- SIREN
- 888 381 084
- SIRET (siège)
- 888 381 084 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR73888381084Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS Épinal 888 381 084
- Greffe
- Épinal
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 50 000 €
- Code NAF / APE
- 5510Z
- Date de création
- 27 août 2020
- Siège social
- 76 T BD THIERS, 88200, REMIREMONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CHAPITRE
Toute activité liée à l'hotellerie et l'hébergement en général ainsi que toutes ses prestations annexes associées, activités de SPA détente massage et bien être de la personne. Activités complémentaires de restauration, bar, organisation de séminaires, de formations et de manifestations, traiteur.
Finances de LE CHAPITRE
INPIINPI/BDF| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2023 | - | - | −393 k€ | - | - | 65,0 k€ | 5,0 M€ |
Dernier exercice : clôture le 30 septembre 2023 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 29 avril 2024
Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).
Ratios 2023
- Autonomie financière
- 1,3 %
- Taux d’endettement
- 6 488,6 %
- Ratio de liquidité
- 157,2 %
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023
Actif
| Poste | 2023 | 2022 |
|---|---|---|
| Concessions, brevets et droits similaires | 1 829 € | 0 € |
| Autres immobilisations incorporelles | 10 000 € | 0 € |
| Constructions | 2 740 544 € | 0 € |
| Installations techniques, matériel et outillage | 166 287 € | 0 € |
| Autres immobilisations corporelles | 474 411 € | 0 € |
| Autres participations | 762 € | 0 € |
| Autres immobilisations financières | 4 000 € | 0 € |
| TOTAL Actif immobilisé | 3 397 836 € | 0 € |
| Stocks - marchandises | 49 266 € | 0 € |
| Clients et comptes rattachés | 19 495 € | 0 € |
| Autres créances | 1 064 796 € | 0 € |
| Capital souscrit appelé, non versé | 25 000 € | 0 € |
| Disponibilités | 422 763 € | 0 € |
| Charges constatées d'avance | 7 479 € | 0 € |
| TOTAL Actif circulant | 1 588 800 € | 0 € |
| TOTAL GÉNÉRAL - actif | 4 986 637 € | 0 € |
Passif
| Poste | 2023 | 2022 |
|---|---|---|
| Capital social ou individuel | 50 000 € | 0 € |
| Report à nouveau | −120 682 € | 0 € |
| RÉSULTAT DE L'EXERCICE | −392 830 € | 0 € |
| Subventions d'investissement | 528 545 € | 0 € |
| TOTAL Capitaux propres | 65 032 € | 0 € |
| Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit | 3 846 756 € | 0 € |
| Emprunts et dettes financières divers | 372 920 € | 0 € |
| Dettes fournisseurs et comptes rattachés | 404 864 € | 0 € |
| Dettes fiscales et sociales | 109 968 € | 0 € |
| Dettes sur immobilisations et comptes rattachés | 83 220 € | 0 € |
| Autres dettes | 103 875 € | 0 € |
| TOTAL Dettes | 4 921 604 € | 0 € |
| TOTAL GÉNÉRAL - passif | 4 986 637 € | 0 € |
| Code EG | 1 672 878 € | 0 € |
| Code EH | 304 045 € | 0 € |
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.
Dirigeants et représentants de LE CHAPITRE
INSEEHOLDING FAPIMO
Président de SAS
Depuis la création (27 août 2020) · 6 ans
Établissements de LE CHAPITRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88200 REMIREMONTSiègeActif
888 381 084 00019 · ouvert le 01 avril 2021 · NAF 5510Z
Documents juridiques de LE CHAPITRE
INPIComptes annuels de LE CHAPITRE
INPILE CHAPITRE a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de LE CHAPITRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHAPITRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
58 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHAPITRE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce, audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
Décision du 30 juillet 2026 · N° 2026001355
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Tribunal de commerce, audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
Décision du 30 juillet 2026 · N° 2026000614
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Tribunal de commerce, audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
Décision du 30 juillet 2026 · N° 2026000617
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, délibérés procédures collectives
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2026000332
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Tribunal de commerce, délibérés procédures collectives
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2026000322
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Tribunal de commerce, audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
Décision du 09 juillet 2026 · N° 2025008753
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Tribunal de commerce, audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
Décision du 09 juillet 2026 · N° 2026000362
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Tribunal de commerce, délibérés procédures collectives
Décision du 09 juillet 2026 · N° 2025008748
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Tribunal de commerce, audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
Décision du 02 juillet 2026 · N° 2026000344
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Tribunal de commerce, audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
Décision du 18 juin 2026 · N° 2026000345
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Tribunal de commerce, audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
Décision du 11 juin 2026 · N° 2025008544
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Tribunal de commerce, audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
Décision du 04 juin 2026 · N° 2026001192
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Tribunal de commerce, audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
Décision du 04 juin 2026 · N° 2025007433
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Tribunal de commerce, audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
Décision du 21 mai 2026 · N° 2025007790
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Tribunal de commerce, audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
Décision du 21 mai 2026 · N° 2025007437
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Tribunal de commerce, audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
Décision du 21 mai 2026 · N° 2025007436
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Tribunal de commerce, délibérés procédures collectives
Décision du 15 mai 2026 · N° 2025007242
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Tribunal de commerce, audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
Décision du 26 mars 2026 · N° 2026000625
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Tribunal de commerce, audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
Décision du 26 mars 2026 · N° 2025006977
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Tribunal de commerce, délibérés procédures collectives
Décision du 19 mars 2026 · N° 2025006502
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CHAPITRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CHAPITRE
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2020-08-27
- création
Date d'effet : 27 août 2020
Questions fréquentes sur LE CHAPITRE
Quel est le numéro SIREN de LE CHAPITRE ?
Le numéro SIREN de LE CHAPITRE est 888 381 084. Le SIRET de son siège social est 888 381 084 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73888381084.
Qui dirige LE CHAPITRE ?
LE CHAPITRE est dirigée par HOLDING FAPIMO, président de sas.
Où se situe le siège social de LE CHAPITRE ?
Le siège social de LE CHAPITRE est situé 76 T bd Thiers, 88200 Remiremont.
LE CHAPITRE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CHAPITRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 août 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CHAPITRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHAPITRE.
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