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LE CHAPPERON VERT

Active
Siren920 473 261SAS61150 SEVRAICréée le 18 octobre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LE CHAPPERON VERT est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 octobre 2022, identifiée par le SIREN 920 473 261. Son siège social est situé 388 Rte du Buisson Sellier, 61150 Sevrai. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0240Z. Elle est dirigée par THOMAS CHAPPERON, président de sas.

Fiche d'identité de LE CHAPPERON VERT

Dénomination
LE CHAPPERON VERT
SIREN
920 473 261
SIRET (siège)
920 473 261 00013
N° TVA intracommunautaire
FR30920473261Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 920 473 261
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0240Z
Date de création
18 octobre 2022
Siège social
388 RTE DU BUISSON SELLIER, 61150, SEVRAI
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CHAPPERON VERT

Travaux forestiers, conseils, analyse et diagnostic de l'état de l'arbre, inventaire de bois sur pied, haubanage, taille, élagage, démontage, éhoupage, abattage, billonnage, façonnage, débardage, broyage de branche, rognage de souche, débroussaillage, éparage, plantation, paillage, lutte biologique des nuisibles, vente de copeaux et bois de chauffage, entretien et aménagement paysager.

Finances de LE CHAPPERON VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CHAPPERON VERT

TC

THOMAS CHAPPERON

Président de SAS

Depuis la création (18 octobre 2022) · 4 ans

Établissements de LE CHAPPERON VERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 61150 SEVRAISiègeActif

    920 473 261 00013 · ouvert le 14 octobre 2022 · NAF 0240Z

Documents juridiques de LE CHAPPERON VERT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 mai 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 18 octobre 2022

  • Acte

Comptes annuels de LE CHAPPERON VERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHAPPERON VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CHAPPERON VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHAPPERON VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CHAPPERON VERT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CHAPPERON VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CHAPPERON VERT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'alençon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'alençon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'alençon

  1. création

    Date d'effet : 18 octobre 2022

Questions fréquentes sur LE CHAPPERON VERT

Quel est le numéro SIREN de LE CHAPPERON VERT ?

Le numéro SIREN de LE CHAPPERON VERT est 920 473 261. Le SIRET de son siège social est 920 473 261 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30920473261.

Qui dirige LE CHAPPERON VERT ?

LE CHAPPERON VERT est dirigée par THOMAS CHAPPERON, président de sas.

Où se situe le siège social de LE CHAPPERON VERT ?

Le siège social de LE CHAPPERON VERT est situé 388 Rte du Buisson Sellier, 61150 Sevrai.

LE CHAPPERON VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CHAPPERON VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CHAPPERON VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHAPPERON VERT.

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