LE CHAPTEAU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 478 025 778, LE CHAPTEAU est une SCI créée le 26 juillet 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue d'Alsace Chez M. Jacquet Boite 12, 92110 Clichy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MICHEL JACQUET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE CHAPTEAU
INSEE- Dénomination
- LE CHAPTEAU
- SIREN
- 478 025 778
- SIRET (siège)
- 478 025 778 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR52478025778Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 478 025 778
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 juillet 2004
- Siège social
- 13 RUE D'ALSACE CHEZ M. JACQUET BOITE 12, 92110, Clichy
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE CHAPTEAU
L'acquisition, l'administration et la gestion de tous biens et droits immobiliers
Finances de LE CHAPTEAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CHAPTEAU
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (26 juillet 2004) · 22 ans
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 22 janvier 2026
Anciens dirigeants (2)
Gérant, Associé · de juillet 2004 à janvier 2026
Gérant · de juillet 2024 à août 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE CHAPTEAU
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 92110 ClichySiègeActif
478 025 778 00034 · ouvert le 09 avril 2024 · NAF 6820B
- 78500 SARTROUVILLEFermé
478 025 778 00018 · ouvert le 26 juillet 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CHAPTEAU
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LE CHAPTEAU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHAPTEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CHAPTEAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHAPTEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CHAPTEAU n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CHAPTEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CHAPTEAU
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre
Gérant, Associé : JACQUET Michel ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : JACQUET Benoit, Stanislas, Maurice, Raymond ; Associé indéfiniment responsable : JACQUET Annie Rose Geneviève
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre
Immatriculée le 2024-08-02 · Début d'activité : 2024-04-09
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles
Gérant, Associé : ROUGER Mireille, Clémence ; Gérant, Associé : JACQUET Michel
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles
Gérant, Associé : ROUGER Mireille, Clémence
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles
Gérant : PANNE Jean Michel Roland
- création
Date d'effet : 26 juillet 2004
Questions fréquentes sur LE CHAPTEAU
Quel est le numéro SIREN de LE CHAPTEAU ?
Le numéro SIREN de LE CHAPTEAU est 478 025 778. Le SIRET de son siège social est 478 025 778 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52478025778.
Qui dirige LE CHAPTEAU ?
LE CHAPTEAU est dirigée par MICHEL JACQUET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CHAPTEAU ?
Le siège social de LE CHAPTEAU est situé 13 rue d'Alsace Chez M. Jacquet Boite 12, 92110 Clichy.
LE CHAPTEAU est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CHAPTEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CHAPTEAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHAPTEAU.
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