LE CHARBON
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 979 738 283, LE CHARBON est une SAS créée le 5 septembre 2023. Son siège social est situé 37 rue Gambetta, 12300 Decazeville. Son activité principale relève du code NAF 5630Z. La radiation de LE CHARBON date du 24 octobre 2026 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.
Fiche d'identité de LE CHARBON
INSEE- Dénomination
- LE CHARBON
- SIREN
- 979 738 283
- SIRET (siège)
- 979 738 283 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR13979738283Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 979 738 283
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Code NAF / APE
- 5630Z
- Date de création
- 05 septembre 2023
- Date de radiation
- 24 octobre 2026
- Siège social
- 37 RUE GAMBETTA, 12300, DECAZEVILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Fermée
Finances de LE CHARBON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CHARBON
INSEEBODACCAnciens dirigeants (3)
Président · de septembre 2023 à novembre 2026
Directeur général · de septembre 2023 à novembre 2026
Directeur général · de septembre 2023 à novembre 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE CHARBON
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 12300 DECAZEVILLESiègeFermé
979 738 283 00014 · ouvert le 05 septembre 2023 · NAF 7010Z
- 12300 DECAZEVILLEFermé
979 738 283 00022 · ouvert le 05 septembre 2023 · NAF 5630Z
Documents juridiques de LE CHARBON
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LE CHARBON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHARBON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CHARBON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHARBON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHARBON. Elles s'échelonnent de 2016 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, lUNDI
Décision du 10 novembre 2025 · N° 2025F01055
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 28 juillet 2016 · N° 15/04546
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CHARBON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CHARBON
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 05 septembre 2023
Questions fréquentes sur LE CHARBON
Quel est le numéro SIREN de LE CHARBON ?
Le numéro SIREN de LE CHARBON est 979 738 283. Le SIRET de son siège social est 979 738 283 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13979738283.
Où se situe le siège social de LE CHARBON ?
Le siège social de LE CHARBON est situé 37 rue Gambetta, 12300 Decazeville.
LE CHARBON est-elle toujours en activité ?
Non, LE CHARBON n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 24 octobre 2026.
LE CHARBON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHARBON.
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