LE CHARDON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 410 350 243, LE CHARDON est une SCI créée le 10 septembre 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue 13 rue Vignon, 57630 Vic sur Seille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702A. PHILIPPE MACHEPY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE CHARDON
INSEE- Dénomination
- LE CHARDON
- SIREN
- 410 350 243
- SIRET (siège)
- 410 350 243 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR73410350243Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 350 243
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 702A
- Date de création
- 10 septembre 2001
- Siège social
- 13 RUE 13 RUE VIGNON, 57630, VIC SUR SEILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de LE CHARDON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CHARDON
INSEEÉtablissements de LE CHARDON
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 57630 VIC SUR SEILLESiègeFermé
410 350 243 00029 · ouvert le 18 décembre 1996 · NAF 702A
- 54130 SAINT-MAXFermé
410 350 243 00011 · ouvert le 18 décembre 1996 · NAF 702A
Documents juridiques de LE CHARDON
INPIComptes annuels de LE CHARDON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHARDON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CHARDON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHARDON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHARDON. Elles s'échelonnent de 1997 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 17 octobre 2024 · N° 24/01214
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 14 octobre 1997 · N° 95-16.857
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CHARDON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CHARDON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 septembre 2001
Questions fréquentes sur LE CHARDON
Quel est le numéro SIREN de LE CHARDON ?
Le numéro SIREN de LE CHARDON est 410 350 243. Le SIRET de son siège social est 410 350 243 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73410350243.
Qui dirige LE CHARDON ?
LE CHARDON est dirigée par PHILIPPE MACHEPY, gérant.
Où se situe le siège social de LE CHARDON ?
Le siège social de LE CHARDON est situé 13 rue 13 rue Vignon, 57630 Vic sur Seille.
LE CHARDON est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CHARDON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CHARDON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHARDON.
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