LE CHARMOIS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 10,7 k€
LE CHARMOIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 janvier 1998, identifiée par le SIREN 415 047 497. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 Rte de la Prele Mr Muller Roger, 88120 Vagney. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). JACQUELINE GARET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE CHARMOIS
INSEE- Dénomination
- LE CHARMOIS
- SIREN
- 415 047 497
- SIRET (siège)
- 415 047 497 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR63415047497Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 415 047 497
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 671,43 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 15 janvier 1998
- Siège social
- 30 RTE DE LA PRELE MR MULLER ROGER, 88120, VAGNEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CHARMOIS
Propriété, gestion, administration et exploitation de tous immeubles
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Finances de LE CHARMOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CHARMOIS
INSEEBODACCGérant
Autre
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE CHARMOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88120 VAGNEYSiègeActif
415 047 497 00011 · ouvert le 12 décembre 1997 · NAF 6820A
Documents juridiques de LE CHARMOIS
INPIConformité de LE CHARMOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHARMOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CHARMOIS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CHARMOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE CHARMOIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Gérant : MULLER Roger, Charles ; Gérant : MULLER Jacqueline, Claudine né(e) GARET
- création
Date d'effet : 15 janvier 1998
Questions fréquentes sur LE CHARMOIS
Quel est le numéro SIREN de LE CHARMOIS ?
Le numéro SIREN de LE CHARMOIS est 415 047 497. Le SIRET de son siège social est 415 047 497 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63415047497.
Qui dirige LE CHARMOIS ?
LE CHARMOIS est dirigée par JACQUELINE GARET, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CHARMOIS ?
Le siège social de LE CHARMOIS est situé 30 Rte de la Prele Mr Muller Roger, 88120 Vagney.
LE CHARMOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CHARMOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CHARMOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHARMOIS.
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