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LE CHARMOIS

Active
Siren415 047 497SCI88120 VAGNEYCréée le 15 janvier 1998

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
10,7 k€

LE CHARMOIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 janvier 1998, identifiée par le SIREN 415 047 497. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 Rte de la Prele Mr Muller Roger, 88120 Vagney. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). JACQUELINE GARET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE CHARMOIS

Dénomination
LE CHARMOIS
SIREN
415 047 497
SIRET (siège)
415 047 497 00011
N° TVA intracommunautaire
FR63415047497Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 047 497
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 671,43 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
15 janvier 1998
Siège social
30 RTE DE LA PRELE MR MULLER ROGER, 88120, VAGNEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CHARMOIS

Propriété, gestion, administration et exploitation de tous immeubles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE CHARMOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CHARMOIS

RM

ROGER MULLER

Gérant

En poste depuis mars 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 mars 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE CHARMOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88120 VAGNEYSiègeActif

    415 047 497 00011 · ouvert le 12 décembre 1997 · NAF 6820A

Documents juridiques de LE CHARMOIS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 05 janvier 1998

  • Acte

Conformité de LE CHARMOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHARMOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CHARMOIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CHARMOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE CHARMOIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Gérant : MULLER Roger, Charles ; Gérant : MULLER Jacqueline, Claudine né(e) GARET

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 1998

Questions fréquentes sur LE CHARMOIS

Quel est le numéro SIREN de LE CHARMOIS ?

Le numéro SIREN de LE CHARMOIS est 415 047 497. Le SIRET de son siège social est 415 047 497 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63415047497.

Qui dirige LE CHARMOIS ?

LE CHARMOIS est dirigée par JACQUELINE GARET, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CHARMOIS ?

Le siège social de LE CHARMOIS est situé 30 Rte de la Prele Mr Muller Roger, 88120 Vagney.

LE CHARMOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CHARMOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CHARMOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHARMOIS.

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