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LE CHAT NOIR

Active
Siren833 559 529SCI31660 BUZET-SUR-TARNCréée le 27 novembre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 833 559 529, LE CHAT NOIR est une SCI créée le 27 novembre 2017. Le siège social de l'entreprise se trouve 98 Che d’Embernou, 31660 Buzet-sur-Tarn. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. SEBASTIEN VAUCHERET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE CHAT NOIR

Dénomination
LE CHAT NOIR
SIREN
833 559 529
SIRET (siège)
833 559 529 00015
N° TVA intracommunautaire
FR72833559529Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 833 559 529
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 novembre 2017
Siège social
98 CHE D’EMBERNOU, 31660, BUZET-SUR-TARN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CHAT NOIR

L'acquisition, l'aménagement, la location et la vente de tous droits et biens immobiliers.

Finances de LE CHAT NOIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CHAT NOIR

FG

FANNY GRANADEL

Autre

Depuis la création (27 novembre 2017) · 8 ans

MG

MARIE-CHANTAL GRANADEL

Autre

Depuis la création (27 novembre 2017) · 8 ans

SV

SEBASTIEN VAUCHERET

Gérant

Depuis la création (27 novembre 2017) · 8 ans

Établissements de LE CHAT NOIR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31660 BUZET-SUR-TARNSiègeActif

    833 559 529 00015 · ouvert le 27 octobre 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CHAT NOIR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 novembre 2017

  • Acte

Comptes annuels de LE CHAT NOIR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHAT NOIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CHAT NOIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHAT NOIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHAT NOIR. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CHAT NOIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CHAT NOIR

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-10-27

  1. création

    Date d'effet : 27 novembre 2017

Questions fréquentes sur LE CHAT NOIR

Quel est le numéro SIREN de LE CHAT NOIR ?

Le numéro SIREN de LE CHAT NOIR est 833 559 529. Le SIRET de son siège social est 833 559 529 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72833559529.

Qui dirige LE CHAT NOIR ?

LE CHAT NOIR est dirigée par SEBASTIEN VAUCHERET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CHAT NOIR ?

Le siège social de LE CHAT NOIR est situé 98 Che d’Embernou, 31660 Buzet-sur-Tarn.

LE CHAT NOIR est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CHAT NOIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CHAT NOIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHAT NOIR.

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