LE CHAT NOIR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 30,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE CHAT NOIR est une SCI immatriculée le 2 mai 2019 sous le numéro SIREN 850 455 841. Elle est domiciliée Che des Pierres, 30190 Saint-Genies-de-Malgoires. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par PIERRE BORDES en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LE CHAT NOIR
INSEE- Dénomination
- LE CHAT NOIR
- SIREN
- 850 455 841
- SIRET (siège)
- 850 455 841 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR09850455841Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 850 455 841
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 30 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 mai 2019
- Siège social
- CHE DES PIERRES, 30190, SAINT-GENIES-DE-MALGOIRES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE CHAT NOIR
Acquisition, gestion, location.
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Finances de LE CHAT NOIR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CHAT NOIR
INSEEÉtablissements de LE CHAT NOIR
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 30190 SAINT-GENIES-DE-MALGOIRESSiègeActif
850 455 841 00021 · ouvert le 09 mars 2019 · NAF 6820B
- 30250 SOMMIERESFermé
850 455 841 00013 · ouvert le 09 mars 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CHAT NOIR
INPIComptes annuels de LE CHAT NOIR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHAT NOIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CHAT NOIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHAT NOIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHAT NOIR. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 09 juillet 2026 · N° 23/14872
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-11
Décision du 28 novembre 2025 · N° 2021040810
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 24 juin 2024 · N° 24/05531
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 11 mars 2024 · N° 23/14872
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 juillet 1992 · N° 90-18.177
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CHAT NOIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CHAT NOIR
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-03-09
- création
Date d'effet : 02 mai 2019
Questions fréquentes sur LE CHAT NOIR
Quel est le numéro SIREN de LE CHAT NOIR ?
Le numéro SIREN de LE CHAT NOIR est 850 455 841. Le SIRET de son siège social est 850 455 841 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09850455841.
Qui dirige LE CHAT NOIR ?
LE CHAT NOIR est dirigée par PIERRE BORDES, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CHAT NOIR ?
Le siège social de LE CHAT NOIR est situé Che des Pierres, 30190 Saint-Genies-de-Malgoires.
LE CHAT NOIR est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CHAT NOIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CHAT NOIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHAT NOIR.
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