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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 418 232 500, LE CHAT VERT est une société civile créée le 13 octobre 2011. Son siège social est situé 3 R des Aulnes, 73490 La Ravoire. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. PIERRE VERRIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE CHAT VERT

Dénomination
LE CHAT VERT
SIREN
418 232 500
SIRET (siège)
418 232 500 00029
N° TVA intracommunautaire
FR87418232500Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 232 500
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
13 octobre 2011
Siège social
3 R DES AULNES, 73490, LA RAVOIRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE CHAT VERT

Propriété et location d'un appartement sis à LA RAVOIRE (Savoie), 3 rue des Aulnes

Finances de LE CHAT VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CHAT VERT

PV

PIERRE VERRIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 novembre 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE CHAT VERT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73490 LA RAVOIRESiègeActif

    418 232 500 00029 · ouvert le 17 mars 1998 · NAF 6820A

  • 74290 VEYRIER-DU-LACFermé

    418 232 500 00011 · ouvert le 17 mars 1998 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CHAT VERT

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1998

  • Acte

Comptes annuels de LE CHAT VERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHAT VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CHAT VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHAT VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LE CHAT VERT. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, jCP - CIVIL2

    Décision du 16 juillet 2024 · N° 24/00309

    Expulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CHAT VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CHAT VERT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : VERRIER Pierre Daniel Maurice

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  3. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Gérant associé indéfiniment responsable : VERRIER Michel Joseph Paul Associé indéfiniment responsable : VERRIER Pierre Daniel Maurice

  1. création

    Date d'effet : 13 octobre 2011

Questions fréquentes sur LE CHAT VERT

Quel est le numéro SIREN de LE CHAT VERT ?

Le numéro SIREN de LE CHAT VERT est 418 232 500. Le SIRET de son siège social est 418 232 500 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87418232500.

Qui dirige LE CHAT VERT ?

LE CHAT VERT est dirigée par PIERRE VERRIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de LE CHAT VERT ?

Le siège social de LE CHAT VERT est situé 3 R des Aulnes, 73490 La Ravoire.

LE CHAT VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CHAT VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CHAT VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHAT VERT.