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LE CHATAIGNIER

Active
Siren385 120 332SARL81500 LAVAURCréée le 01 avril 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 385 120 332, LE CHATAIGNIER est une SARL créée le 1er avril 1992. Elle est domiciliée Borde Basse, 81500 Lavaur. Elle est rattachée au code d'activité NAF 454C.

Fiche d'identité de LE CHATAIGNIER

Dénomination
LE CHATAIGNIER
SIREN
385 120 332
SIRET (siège)
385 120 332 00015
N° TVA intracommunautaire
FR22385120332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 120 332
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
454C
Date de création
01 avril 1992
Siège social
BORDE BASSE, 81500, LAVAUR
Établissements
2
Statut
Active

Finances de LE CHATAIGNIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CHATAIGNIER

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LE CHATAIGNIER

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 81500 LAVAURSiègeFermé

    385 120 332 00015 · ouvert le 01 avril 1992 · NAF 454C

  • 81500 GARRIGUESFermé

    385 120 332 00023 · ouvert le 01 avril 1998 · NAF 454C

Documents juridiques de LE CHATAIGNIER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 février 1999

  • Acte

Dépôt du 24 janvier 1994

  • Acte

Comptes annuels de LE CHATAIGNIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHATAIGNIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CHATAIGNIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHATAIGNIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHATAIGNIER. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CHATAIGNIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CHATAIGNIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1992

Questions fréquentes sur LE CHATAIGNIER

Quel est le numéro SIREN de LE CHATAIGNIER ?

Le numéro SIREN de LE CHATAIGNIER est 385 120 332. Le SIRET de son siège social est 385 120 332 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22385120332.

Où se situe le siège social de LE CHATAIGNIER ?

Le siège social de LE CHATAIGNIER est situé Borde Basse, 81500 Lavaur.

LE CHATAIGNIER est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CHATAIGNIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CHATAIGNIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHATAIGNIER.

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