LE CHAUDRON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 150 €
- Effectif
- Non publié
LE CHAUDRON est une société civile immatriculée le 22 novembre 2001 sous le numéro SIREN 439 905 704. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue Ange de Guernisac, 29600 Morlaix. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par CHRISTIAN VAUCELLE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LE CHAUDRON
INSEE- Dénomination
- LE CHAUDRON
- SIREN
- 439 905 704
- SIRET (siège)
- 439 905 704 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR17439905704Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 905 704
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 150 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 novembre 2001
- Siège social
- 7 RUE ANGE DE GUERNISAC, 29600, MORLAIX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CHAUDRON
GESTION - LOCATION D'IMMEUBLES
Finances de LE CHAUDRON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CHAUDRON
INSEEÉtablissements de LE CHAUDRON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 29600 MORLAIXSiègeActif
439 905 704 00011 · ouvert le 12 novembre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CHAUDRON
INPIComptes annuels de LE CHAUDRON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHAUDRON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CHAUDRON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHAUDRON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHAUDRON. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/50829
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-3
Décision du 12 juin 2025 · N° 21/10885
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 octobre 2022 · N° 21-21.751
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 décembre 1998 · N° 96-11.062
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 mai 1997 · N° 94-42.238
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 mars 1994 · N° 92-42.577
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 mai 1992 · N° 91-40.225
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 mars 1992 · N° 88-44.589
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 mai 1990 · N° 87-44.379
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CHAUDRON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CHAUDRON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 novembre 2001
Questions fréquentes sur LE CHAUDRON
Quel est le numéro SIREN de LE CHAUDRON ?
Le numéro SIREN de LE CHAUDRON est 439 905 704. Le SIRET de son siège social est 439 905 704 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17439905704.
Qui dirige LE CHAUDRON ?
LE CHAUDRON est dirigée par CHRISTIAN VAUCELLE, gérant.
Où se situe le siège social de LE CHAUDRON ?
Le siège social de LE CHAUDRON est situé 7 rue Ange de Guernisac, 29600 Morlaix.
LE CHAUDRON est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CHAUDRON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CHAUDRON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHAUDRON.
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