LE CHAUDRON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 499 178 259, LE CHAUDRON est une SCI créée le 20 juillet 2007. Elle est domiciliée 7 rue du Serre Saint Marcellin, 05560 Vars. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN-MARC RISOUL, gérant.
Fiche d'identité de LE CHAUDRON
INSEE- Dénomination
- LE CHAUDRON
- SIREN
- 499 178 259
- SIRET (siège)
- 499 178 259 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR95499178259Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 178 259
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 juillet 2007
- Siège social
- 7 RUE DU SERRE SAINT MARCELLIN, 05560, VARS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CHAUDRON
Acquisition, propriete, gestion, administration et exploitation, par location ou autrementde biens immobiliers a usage d'habitation, professionnel, commercial ou industriel.
Finances de LE CHAUDRON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CHAUDRON
INSEEÉtablissements de LE CHAUDRON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 05560 VARSSiègeActif
499 178 259 00010 · ouvert le 04 juillet 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CHAUDRON
INPIComptes annuels de LE CHAUDRON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHAUDRON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CHAUDRON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHAUDRON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHAUDRON. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/50829
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-3
Décision du 12 juin 2025 · N° 21/10885
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 octobre 2022 · N° 21-21.751
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 décembre 1998 · N° 96-11.062
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 mai 1997 · N° 94-42.238
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 mars 1994 · N° 92-42.577
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 mai 1992 · N° 91-40.225
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 mars 1992 · N° 88-44.589
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 mai 1990 · N° 87-44.379
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CHAUDRON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CHAUDRON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Gap
RISOUL Jean-Marc nom d'usage : RISOUL devient gérant
- création
Date d'effet : 20 juillet 2007
Questions fréquentes sur LE CHAUDRON
Quel est le numéro SIREN de LE CHAUDRON ?
Le numéro SIREN de LE CHAUDRON est 499 178 259. Le SIRET de son siège social est 499 178 259 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95499178259.
Qui dirige LE CHAUDRON ?
LE CHAUDRON est dirigée par JEAN-MARC RISOUL, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CHAUDRON ?
Le siège social de LE CHAUDRON est situé 7 rue du Serre Saint Marcellin, 05560 Vars.
LE CHAUDRON est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CHAUDRON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CHAUDRON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHAUDRON.
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