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LE CHAZAL

Active
Siren352 314 249Société civile05100 BRIANCONCréée le 28 décembre 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

LE CHAZAL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 décembre 1979, identifiée par le SIREN 352 314 249. Elle est domiciliée av du 159e Ria, 05100 Briancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832A. La direction est assurée par PHILIPPE BAYROU en qualité de autre.

Fiche d'identité de LE CHAZAL

Dénomination
LE CHAZAL
SIREN
352 314 249
SIRET (siège)
352 314 249 00017
N° TVA intracommunautaire
FR10352314249Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 352 314 249
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
28 décembre 1979
Siège social
AV DU 159E RIA, 05100, BRIANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CHAZAL

L'acquisition, la propriété, la gestion d'un terrain situé à Briançon, quartier du Chazal.

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Finances de LE CHAZAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CHAZAL

PB

PHILIPPE BAYROU

Autre

Depuis la création (28 décembre 1979) · 46 ans

PB

PIERRE BAYROU

Autre

Depuis la création (28 décembre 1979) · 46 ans

Établissements de LE CHAZAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05100 BRIANCONSiègeActif

    352 314 249 00017 · ouvert le 16 novembre 1979 · NAF 6832A

Documents juridiques de LE CHAZAL

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de LE CHAZAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHAZAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CHAZAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHAZAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LE CHAZAL. Elle date de 1996. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CHAZAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CHAZAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 1979

Questions fréquentes sur LE CHAZAL

Quel est le numéro SIREN de LE CHAZAL ?

Le numéro SIREN de LE CHAZAL est 352 314 249. Le SIRET de son siège social est 352 314 249 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10352314249.

Qui dirige LE CHAZAL ?

LE CHAZAL est dirigée par PHILIPPE BAYROU, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CHAZAL ?

Le siège social de LE CHAZAL est situé av du 159e Ria, 05100 Briancon.

LE CHAZAL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CHAZAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CHAZAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHAZAL.

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