LE CHAZAL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 248 k€
LE CHAZAL est une SCI immatriculée le 17 mai 2018 sous le numéro SIREN 839 612 215. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue Pierre et Marie Curie, 25300 Pontarlier. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JACQUES LAITHIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE CHAZAL
INSEE- Dénomination
- LE CHAZAL
- SIREN
- 839 612 215
- SIRET (siège)
- 839 612 215 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR21839612215Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 839 612 215
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 248 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 17 mai 2018
- Siège social
- 15 RUE PIERRE ET MARIE CURIE, 25300, PONTARLIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CHAZAL
Acquisition, administration, gestion et exploitation de tous biens et droits immobiliers
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Finances de LE CHAZAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEEÉtablissements de LE CHAZAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25300 PONTARLIERSiègeActif
839 612 215 00013 · ouvert le 03 mai 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CHAZAL
INPIConformité de LE CHAZAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHAZAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LE CHAZAL. Elle date de 1996. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 janvier 1996 · N° 92-44.704
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CHAZAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE CHAZAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-05-17 · Début d'activité : 2018-05-03
- création
Date d'effet : 17 mai 2018
Questions fréquentes sur LE CHAZAL
Quel est le numéro SIREN de LE CHAZAL ?
Le numéro SIREN de LE CHAZAL est 839 612 215. Le SIRET de son siège social est 839 612 215 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21839612215.
Qui dirige LE CHAZAL ?
LE CHAZAL est dirigée par JACQUES LAITHIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CHAZAL ?
Le siège social de LE CHAZAL est situé 15 rue Pierre et Marie Curie, 25300 Pontarlier.
LE CHAZAL est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CHAZAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CHAZAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHAZAL.
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