LE CHEMIN VERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE CHEMIN VERT est une SAS immatriculée le 6 juillet 2021 sous le numéro SIREN 901 116 228. Son siège social est situé 54 rue de Chartrouse, 13200 Arles. Son activité principale relève du code NAF 6810Z. ANASTASIA PHANARIOTIS exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE CHEMIN VERT
INSEE- Dénomination
- LE CHEMIN VERT
- SIREN
- 901 116 228
- SIRET (siège)
- 901 116 228 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR18901116228Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 901 116 228
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6810Z
- Date de création
- 06 juillet 2021
- Siège social
- 54 RUE DE CHARTROUSE, 13200, ARLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CHEMIN VERT
L'exploitation directe et/ou indirecte, et par tous moyens (création, acquisition, location, location gérance), de tous fonds de commerce de marchand de biens. Construction vente. Acquisition, rénovation et exploitation de biens immobiliers (location, vente de biens appartenant à la société). Gestion de son propre patrimoine immobilier. Gestion et conseils d'entreprises, apporteur d'affaires. Gestion de gîtes et/ou chambre d'hôtes.
Finances de LE CHEMIN VERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CHEMIN VERT
INSEEÉtablissements de LE CHEMIN VERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13200 ARLESSiègeActif
901 116 228 00015 · ouvert le 28 juin 2021 · NAF 6810Z
Documents juridiques de LE CHEMIN VERT
INPIComptes annuels de LE CHEMIN VERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHEMIN VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CHEMIN VERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHEMIN VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHEMIN VERT. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 7
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/01728
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 27 / Proxi fond
Décision du 06 février 2025 · N° 23/02781
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriations 1
Décision du 12 juin 2024 · N° 23/00206
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 juin 2019 · N° 18-18.638
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CHEMIN VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CHEMIN VERT
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-07-06 · Début d'activité : 2021-06-28
- création
Date d'effet : 06 juillet 2021
Questions fréquentes sur LE CHEMIN VERT
Quel est le numéro SIREN de LE CHEMIN VERT ?
Le numéro SIREN de LE CHEMIN VERT est 901 116 228. Le SIRET de son siège social est 901 116 228 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18901116228.
Qui dirige LE CHEMIN VERT ?
LE CHEMIN VERT est dirigée par ANASTASIA PHANARIOTIS, président de sas.
Où se situe le siège social de LE CHEMIN VERT ?
Le siège social de LE CHEMIN VERT est situé 54 rue de Chartrouse, 13200 Arles.
LE CHEMIN VERT est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CHEMIN VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CHEMIN VERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHEMIN VERT.
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