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LE CHENE

Active
Siren444 711 261SCI06370 MOUANS-SARTOUXCréée le 30 décembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions36 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,24 €
Effectif
Non publié

LE CHENE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 décembre 2002, identifiée par le SIREN 444 711 261. Le siège social de l'entreprise se trouve Pillon Lieu Dit le Pillon, 06370 Mouans-Sartoux. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par ARLETTE KRAVIETZKI en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LE CHENE

Dénomination
LE CHENE
SIREN
444 711 261
SIRET (siège)
444 711 261 00016
N° TVA intracommunautaire
FR63444711261Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 711 261
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15,24 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
30 décembre 2002
Siège social
PILLON LIEU DIT LE PILLON, 06370, MOUANS-SARTOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CHENE

Acquisition d'un terrain sis à MOUANS SARTOUX, l'édification sur ce terrain d'une ou plusieurs maisons maisons d'habitation

Finances de LE CHENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CHENE

AK

ARLETTE KRAVIETZKI

Gérant

Depuis la création (30 décembre 2002) · 23 ans

Établissements de LE CHENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06370 MOUANS-SARTOUXSiègeActif

    444 711 261 00016 · ouvert le 07 décembre 1961 · NAF 6820A

Documents juridiques de LE CHENE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 décembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de LE CHENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CHENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

36 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHENE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CHENE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 décembre 2002

Questions fréquentes sur LE CHENE

Quel est le numéro SIREN de LE CHENE ?

Le numéro SIREN de LE CHENE est 444 711 261. Le SIRET de son siège social est 444 711 261 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63444711261.

Qui dirige LE CHENE ?

LE CHENE est dirigée par ARLETTE KRAVIETZKI, gérant.

Où se situe le siège social de LE CHENE ?

Le siège social de LE CHENE est situé Pillon Lieu Dit le Pillon, 06370 Mouans-Sartoux.

LE CHENE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CHENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHENE.

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