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LE CHENE

Active
Siren828 045 211SCI68480 DURMENACHCréée le 03 mars 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions36 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
430 k€
Effectif
Non publié

LE CHENE est une SCI immatriculée le 3 mars 2017 sous le numéro SIREN 828 045 211. Son siège social est situé 32 rue de Ferrette, 68480 Durmenach. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par CHRISTIANE ZURBUCH en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE CHENE

Dénomination
LE CHENE
SIREN
828 045 211
SIRET (siège)
828 045 211 00012
N° TVA intracommunautaire
FR80828045211Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 828 045 211
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
430 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 mars 2017
Siège social
32 RUE DE FERRETTE, 68480, DURMENACH
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CHENE

L'acquisition, l'administration et l'exploitation de tous immeubles

Finances de LE CHENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CHENE

CS

CAROLINE SPRINGINSFELD

Autre

AS

ANNE SPRINGINSFELD

Autre

CZ

CHRISTIANE ZURBUCH

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

,S

, SPRINGINSFELD né ZURBUCH SPRINGINSFELD

gérant, associé indéfiniment responsable · de mars 2017 à septembre 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE CHENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68480 DURMENACHSiègeActif

    828 045 211 00012 · ouvert le 20 février 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CHENE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 17 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2017

  • Acte

Comptes annuels de LE CHENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CHENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

36 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHENE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CHENE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

    Gérant, Associé : SPRINGINSFELD Christiane, Paulette

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-02-20

  1. création

    Date d'effet : 03 mars 2017

Questions fréquentes sur LE CHENE

Quel est le numéro SIREN de LE CHENE ?

Le numéro SIREN de LE CHENE est 828 045 211. Le SIRET de son siège social est 828 045 211 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80828045211.

Qui dirige LE CHENE ?

LE CHENE est dirigée par CHRISTIANE ZURBUCH, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CHENE ?

Le siège social de LE CHENE est situé 32 rue de Ferrette, 68480 Durmenach.

LE CHENE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CHENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHENE.

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