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LE CHENE

Active
Siren833 913 486SCI97426 Les Trois-BassinsCréée le 08 décembre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions36 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 833 913 486, LE CHENE est une SCI créée le 8 décembre 2017. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 IMP des Pailles En Queue, 97426 Les Trois-Bassins. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par ISABELLE MUSSARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LE CHENE

Dénomination
LE CHENE
SIREN
833 913 486
SIRET (siège)
833 913 486 00043
N° TVA intracommunautaire
FR84833913486Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 833 913 486
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
08 décembre 2017
Siège social
9 IMP des Pailles En Queue, 97426, Les Trois-Bassins
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de LE CHENE

Construction ou acquisition de logements neufs à usage locatif.

Finances de LE CHENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CHENE

IM

ISABELLE MUSSARD

Gérant

Depuis la création (08 décembre 2017) · 8 ans

E

ETOILE INVEST

Autre

Depuis la création (08 décembre 2017) · 8 ans

Anciens dirigeants (1)

IG

INVESTISSEMENT GLOBAL

Associé · de décembre 2017 à janvier 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE CHENE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 97426 Les Trois-BassinsSiègeActif

    833 913 486 00043 · ouvert le 02 décembre 2024 · NAF 6820A

  • 97434 SAINT-PAULFermé

    833 913 486 00027 · ouvert le 20 mai 2019 · NAF 6820A

  • 95110 SANNOISFermé

    833 913 486 00019 · ouvert le 01 décembre 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CHENE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 octobre 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 02 octobre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 02 octobre 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 18 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2017

  • Acte

Comptes annuels de LE CHENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CHENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

36 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHENE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CHENE

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Pierre

    Immatriculée le 2019-12-24 · Début d'activité : 2019-05-20

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION

  4. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  5. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-12-01

  1. création

    Date d'effet : 08 décembre 2017

Questions fréquentes sur LE CHENE

Quel est le numéro SIREN de LE CHENE ?

Le numéro SIREN de LE CHENE est 833 913 486. Le SIRET de son siège social est 833 913 486 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84833913486.

Qui dirige LE CHENE ?

LE CHENE est dirigée par ISABELLE MUSSARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CHENE ?

Le siège social de LE CHENE est situé 9 IMP des Pailles En Queue, 97426 Les Trois-Bassins.

LE CHENE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CHENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHENE.

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