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LE CHÊNE

Active
Siren939 679 825SAS39190 CousanceCréée le 16 janvier 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions36 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

LE CHÊNE est une SAS immatriculée le 16 janvier 2025 sous le numéro SIREN 939 679 825. Elle est domiciliée 180 RUE du Glacier, 39190 Cousance. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6831Z. Erwan BRUGEROLLE DE FRAISSINETTE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE CHÊNE

Dénomination
LE CHÊNE
SIREN
939 679 825
SIRET (siège)
939 679 825 00017
N° TVA intracommunautaire
FR73939679825Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 939 679 825
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 février 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
16 janvier 2025
Siège social
180 RUE du Glacier, 39190, Cousance
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de LE CHÊNE

lechene.ovhagenceimmobilierelecheneprofile.php06 99 57 09 05contact@lechene.ovh

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de LE CHÊNE

La transaction ou négociation sur immeubles, fonds de commerce, parts ou actions de sociétés, le syndic de copropriété, la gestion de biens immobiliers, les conseils en gestion immobilière, le courtage en prêts immobiliers, regroupement de crédits, prêts consommation et prêts professionnels, le courtage en assurance emprunteur, l'expertise, l'achat, la location et la vente de biens immobiliers ou mobiliers, les conseils en gestion d'entreprise, la gestion administrative et juridique de sociétés, le suivi de travaux et la maitrise d'œuvre, les travaux d'entretien, réparation, nettoyage, débarrassage, extérieurs ou intérieurs de biens immobiliers.

Finances de LE CHÊNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CHÊNE

EB

Erwan BRUGEROLLE DE FRAISSINETTE

Président de SAS

Depuis la création (16 janvier 2025) · 1 an

Établissements de LE CHÊNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39190 CousanceSiègeActif

    939 679 825 00017 · ouvert le 06 janvier 2025 · NAF 6831Z

Documents juridiques de LE CHÊNE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 janvier 2025

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 15 janvier 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 15 janvier 2025

  • Attestation de dépôt des fonds

Comptes annuels de LE CHÊNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHÊNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CHÊNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHÊNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

36 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHÊNE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CHÊNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CHÊNE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 2025

Questions fréquentes sur LE CHÊNE

Quel est le numéro SIREN de LE CHÊNE ?

Le numéro SIREN de LE CHÊNE est 939 679 825. Le SIRET de son siège social est 939 679 825 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73939679825.

Qui dirige LE CHÊNE ?

LE CHÊNE est dirigée par Erwan BRUGEROLLE DE FRAISSINETTE, président de sas.

Où se situe le siège social de LE CHÊNE ?

Le siège social de LE CHÊNE est situé 180 RUE du Glacier, 39190 Cousance.

LE CHÊNE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CHÊNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CHÊNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHÊNE.

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