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LE CHÊNE

Active
Siren982 086 738SCI88300 RollainvilleCréée le 06 décembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions36 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

LE CHÊNE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 décembre 2023, identifiée par le SIREN 982 086 738. Le siège social de l'entreprise se trouve 220 RUE de Neufays, 88300 Rollainville. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ARNAULD FEVRE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE CHÊNE

Dénomination
LE CHÊNE
SIREN
982 086 738
SIRET (siège)
982 086 738 00019
N° TVA intracommunautaire
FR74982086738Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 982 086 738
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 décembre 2023
Siège social
220 RUE de Neufays, 88300, Rollainville
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CHÊNE

l'acquisition d'immeubles, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement desdits immeubles,

Finances de LE CHÊNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CHÊNE

AF

ARNAULD FEVRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 décembre 2023) · 2 ans

JF

JERÔME FEVRE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 décembre 2023) · 2 ans

Établissements de LE CHÊNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88300 RollainvilleSiègeActif

    982 086 738 00019 · ouvert le 28 novembre 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CHÊNE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 novembre 2023

  • Acte

Comptes annuels de LE CHÊNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHÊNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CHÊNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHÊNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

36 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHÊNE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CHÊNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CHÊNE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-12-06 · Début d'activité : 2023-11-28

  1. création

    Date d'effet : 06 décembre 2023

Questions fréquentes sur LE CHÊNE

Quel est le numéro SIREN de LE CHÊNE ?

Le numéro SIREN de LE CHÊNE est 982 086 738. Le SIRET de son siège social est 982 086 738 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74982086738.

Qui dirige LE CHÊNE ?

LE CHÊNE est dirigée par ARNAULD FEVRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CHÊNE ?

Le siège social de LE CHÊNE est situé 220 RUE de Neufays, 88300 Rollainville.

LE CHÊNE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CHÊNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CHÊNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHÊNE.

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