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LE CHENE DE L'ORME

Active
Siren938 213 584Société civile71390 Villeneuve-en-MontagneCréée le 10 décembre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
50,0 k€
Effectif
Non publié

LE CHENE DE L'ORME est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 décembre 2024, identifiée par le SIREN 938 213 584. Elle est domiciliée 1 L'Orme, 71390 Villeneuve-en-Montagne. Son activité principale relève du code NAF 0142Z. La direction est assurée par Emeline ROGNON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE CHENE DE L'ORME

Dénomination
LE CHENE DE L'ORME
SIREN
938 213 584
SIRET (siège)
938 213 584 00015
N° TVA intracommunautaire
FR09938213584Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 938 213 584
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 avril 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
50 000 €
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
10 décembre 2024
Siège social
1 L'Orme, 71390, Villeneuve-en-Montagne
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CHENE DE L'ORME

L'exploitation et la gestion de biens agricoles apportés ou mis à disposition par les associés, achetés, créés ou pris à bail par la société. Les activités exercées dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation.

Finances de LE CHENE DE L'ORME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CHENE DE L'ORME

ER

Emeline ROGNON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 décembre 2024) · 1 an

GD

Gilles DENIZET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 décembre 2024) · 1 an

G

GESM-AGRI

Associé indéfiniment responsable

Établissements de LE CHENE DE L'ORME

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71390 Villeneuve-en-MontagneSiègeActif

    938 213 584 00015 · ouvert le 22 novembre 2024 · NAF 0142Z

Documents juridiques de LE CHENE DE L'ORME

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 septembre 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 22 juillet 2025

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 22 juillet 2025

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 04 décembre 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de LE CHENE DE L'ORME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHENE DE L'ORME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CHENE DE L'ORME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHENE DE L'ORME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CHENE DE L'ORME n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CHENE DE L'ORME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CHENE DE L'ORME

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

    Gérant, Associé : DENIZET Gilles, Raymond, Jean ; Gérant, Associé : ROGNON Emeline, Flora, Corinne, Philippine

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

    Gérant, Associé : ROGNON Emeline, Flora, Corinne, Philippine

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-12-09 · Début d'activité : 2024-11-22

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 2024

Questions fréquentes sur LE CHENE DE L'ORME

Quel est le numéro SIREN de LE CHENE DE L'ORME ?

Le numéro SIREN de LE CHENE DE L'ORME est 938 213 584. Le SIRET de son siège social est 938 213 584 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09938213584.

Qui dirige LE CHENE DE L'ORME ?

LE CHENE DE L'ORME est dirigée par Emeline ROGNON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CHENE DE L'ORME ?

Le siège social de LE CHENE DE L'ORME est situé 1 L'Orme, 71390 Villeneuve-en-Montagne.

LE CHENE DE L'ORME est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CHENE DE L'ORME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CHENE DE L'ORME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHENE DE L'ORME.

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