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LE CHENE VERT

Active
Siren383 934 098Société civile34530 MONTAGNACCréée le 11 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 934 098, LE CHENE VERT est une société civile créée le 11 janvier 2000. Elle est domiciliée 102 av Pierre Azema, 34530 Montagnac. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par DANIEL GENER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LE CHENE VERT

Dénomination
LE CHENE VERT
SIREN
383 934 098
SIRET (siège)
383 934 098 00013
N° TVA intracommunautaire
FR56383934098Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 934 098
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 janvier 2000
Siège social
102 AV PIERRE AZEMA, 34530, MONTAGNAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CHENE VERT

ACQUISITION D'UN IMMEUBLE SIS A MONTAGNAC, RN 113,102,AVENUE PIERRE AZEMA, SA MISE EN VALEUR, SON ADMINISTRATION, SON EXPLOITATION, SA LOCATION ET TOUTES OPERATIONS FINANCIERES, MOBILIERES OU POUVANT SE RATTACHER A L'OBJET SOCIAL.

Finances de LE CHENE VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CHENE VERT

DG

DANIEL GENER

Gérant

Depuis la création (11 janvier 2000) · 26 ans

Établissements de LE CHENE VERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34530 MONTAGNACSiègeActif

    383 934 098 00013 · ouvert le 03 décembre 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CHENE VERT

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de LE CHENE VERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHENE VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CHENE VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHENE VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHENE VERT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CHENE VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CHENE VERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 janvier 2000

Questions fréquentes sur LE CHENE VERT

Quel est le numéro SIREN de LE CHENE VERT ?

Le numéro SIREN de LE CHENE VERT est 383 934 098. Le SIRET de son siège social est 383 934 098 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56383934098.

Qui dirige LE CHENE VERT ?

LE CHENE VERT est dirigée par DANIEL GENER, gérant.

Où se situe le siège social de LE CHENE VERT ?

Le siège social de LE CHENE VERT est situé 102 av Pierre Azema, 34530 Montagnac.

LE CHENE VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CHENE VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CHENE VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHENE VERT.

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