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LE CHENE VERT

Active
Siren534 334 438SCI17740 SAINTE-MARIE-DE-RECréée le 31 août 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LE CHENE VERT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 août 2011, identifiée par le SIREN 534 334 438. Son siège social est situé 13 rue de la Cote Sauvage, 17740 Sainte-Marie-de-Re. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MARC GUILLOTEAU, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE CHENE VERT

Dénomination
LE CHENE VERT
SIREN
534 334 438
SIRET (siège)
534 334 438 00023
N° TVA intracommunautaire
FR47534334438Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 334 438
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 août 2011
Siège social
13 RUE DE LA COTE SAUVAGE, 17740, SAINTE-MARIE-DE-RE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE CHENE VERT

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de LE CHENE VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CHENE VERT

MG

MARC GUILLOTEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 août 2011) · 15 ans

SB

STEPHANIE BIGUET

Autre

Établissements de LE CHENE VERT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 17740 SAINTE-MARIE-DE-RESiègeActif

    534 334 438 00023 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 6820B

  • 17740 SAINTE-MARIE-DE-REFermé

    534 334 438 00015 · ouvert le 04 août 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CHENE VERT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 31 août 2011

  • Acte

Comptes annuels de LE CHENE VERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHENE VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CHENE VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHENE VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHENE VERT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CHENE VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CHENE VERT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

    Gérant, Associé : GUILLOTEAU Marc, Eric, Denis

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-08-31 · Début d'activité : 2011-08-04

  1. création

    Date d'effet : 31 août 2011

Questions fréquentes sur LE CHENE VERT

Quel est le numéro SIREN de LE CHENE VERT ?

Le numéro SIREN de LE CHENE VERT est 534 334 438. Le SIRET de son siège social est 534 334 438 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47534334438.

Qui dirige LE CHENE VERT ?

LE CHENE VERT est dirigée par MARC GUILLOTEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CHENE VERT ?

Le siège social de LE CHENE VERT est situé 13 rue de la Cote Sauvage, 17740 Sainte-Marie-de-Re.

LE CHENE VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CHENE VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CHENE VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHENE VERT.

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