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LE CHENE VERT

Active
Siren537 542 318SCI23800 NAILLATCréée le 28 octobre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 537 542 318, LE CHENE VERT est une SCI créée le 28 octobre 2011. Elle est domiciliée 14 All du Mandement, 23800 Naillat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MARION CRUSELLAR en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE CHENE VERT

Dénomination
LE CHENE VERT
SIREN
537 542 318
SIRET (siège)
537 542 318 00010
N° TVA intracommunautaire
FR26537542318Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 542 318
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 octobre 2011
Siège social
14 ALL DU MANDEMENT, 23800, NAILLAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CHENE VERT

gestion acquisition location de biens immobiliers

Finances de LE CHENE VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CHENE VERT

MC

MARION CRUSELLAR

Gérant et associé indéfiniment responsable

FN

FRANCK NOURY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 mai 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE CHENE VERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 23800 NAILLATSiègeActif

    537 542 318 00010 · ouvert le 29 octobre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CHENE VERT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 10 juin 2014

  • Acte

Comptes annuels de LE CHENE VERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHENE VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CHENE VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHENE VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHENE VERT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CHENE VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CHENE VERT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Guéret

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : NOURY Marion, Liliane, Laetitia ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : NOURY Franck

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Guéret

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2011-10-28

  1. création

    Date d'effet : 28 octobre 2011

Questions fréquentes sur LE CHENE VERT

Quel est le numéro SIREN de LE CHENE VERT ?

Le numéro SIREN de LE CHENE VERT est 537 542 318. Le SIRET de son siège social est 537 542 318 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26537542318.

Qui dirige LE CHENE VERT ?

LE CHENE VERT est dirigée par MARION CRUSELLAR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CHENE VERT ?

Le siège social de LE CHENE VERT est situé 14 All du Mandement, 23800 Naillat.

LE CHENE VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CHENE VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CHENE VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHENE VERT.

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