LE CHESNAY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 75,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 340 261 031, LE CHESNAY est une société civile créée le 4 mars 1987. Le siège social de l'entreprise se trouve 150 Che de Champ Pollien, 74500 Vinzier. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale. FLORENT BUGNET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE CHESNAY
INSEE- Dénomination
- LE CHESNAY
- SIREN
- 340 261 031
- SIRET (siège)
- 340 261 031 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR16340261031Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 340 261 031
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 75 000 €
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 04 mars 1987
- Siège social
- 150 CHE DE CHAMP POLLIEN , 74500, VINZIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CHESNAY
Élevage et cultures associés
Finances de LE CHESNAY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CHESNAY
INSEEÉtablissements de LE CHESNAY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74500 VINZIERSiègeActif
340 261 031 00017 · ouvert le 31 décembre 1986 · NAF 0141Z
Documents juridiques de LE CHESNAY
INPIComptes annuels de LE CHESNAY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHESNAY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CHESNAY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHESNAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
137 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHESNAY. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour de cassation, chambre sociale
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Cour de cassation, chambre sociale
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
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Cour de cassation, troisième chambre civile
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Cour de cassation, chambre commerciale
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Cour de cassation, chambre commerciale
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
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Cour de cassation, chambre commerciale
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Cour de cassation, chambre sociale
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Cour de cassation, chambre sociale
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 février 1997 · N° 93-43.637
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Cour de cassation, première chambre civile
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Cour de cassation, chambre sociale
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Cour de cassation, première chambre civile
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Cour de cassation, troisième chambre civile
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Cour de cassation, chambre commerciale
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Cour de cassation, troisième chambre civile
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 novembre 1995 · N° 94-41.506
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Cour de cassation, troisième chambre civile
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Cour de cassation, chambre commerciale
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Cour de cassation, chambre commerciale
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Cour de cassation, chambre sociale
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Cour de cassation, troisième chambre civile
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Décision du 05 février 1992 · N° 86-40.574
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Décision du 07 janvier 1992 · N° 90-13.442
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 octobre 1991 · N° 90-13.188
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Décision du 03 juillet 1991 · N° 89-18.988
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 juin 1991 · N° 89-19.051
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 29 mai 1991 · N° 90-12.252
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 décembre 1990 · N° 89-15.189
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 23 octobre 1990 · N° 89-13.491
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 15 mai 1990 · N° 88-19.453
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 02 mai 1990 · N° 87-10.449
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 mars 1990 · N° 88-15.635
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 mars 1990 · N° 88-11.140
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 juillet 1989 · N° 86-45.403
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 juin 1989 · N° 89-61.071
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 mai 1989 · N° 88-43.695
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 janvier 1989 · N° 87-16.146
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 janvier 1989 · N° 87-14.518
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CHESNAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CHESNAY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 mars 1987
Questions fréquentes sur LE CHESNAY
Quel est le numéro SIREN de LE CHESNAY ?
Le numéro SIREN de LE CHESNAY est 340 261 031. Le SIRET de son siège social est 340 261 031 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16340261031.
Qui dirige LE CHESNAY ?
LE CHESNAY est dirigée par FLORENT BUGNET, gérant.
Où se situe le siège social de LE CHESNAY ?
Le siège social de LE CHESNAY est situé 150 Che de Champ Pollien, 74500 Vinzier.
LE CHESNAY est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CHESNAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mars 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CHESNAY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHESNAY.
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