LE CHEVAL NOIR
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 5,0 k€
LE CHEVAL NOIR est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 juillet 2001, identifiée par le SIREN 438 609 786. Elle est domiciliée 58 av Victor Hugo, 26000 Valence. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). EMMANUEL BARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE CHEVAL NOIR
INSEE- Dénomination
- LE CHEVAL NOIR
- SIREN
- 438 609 786
- SIRET (siège)
- 438 609 786 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR23438609786Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 609 786
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 23 juillet 2001
- Siège social
- 58 AV VICTOR HUGO, 26000, VALENCE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE CHEVAL NOIR
ACQUISITION, CONSTRUCTION, PROPRIETE, GESTION, ADMINISTRATION, EXPLOITATION LOCATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS DONT ELLE POURRA DEVENIR PROPRIETAIRE
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Finances de LE CHEVAL NOIR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CHEVAL NOIR
INSEEÉtablissements de LE CHEVAL NOIR
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 26000 VALENCESiègeActif
438 609 786 00027 · ouvert le 01 août 2001 · NAF 6820B
- 26000 VALENCEFermé
438 609 786 00019 · ouvert le 01 août 2001 · NAF 702C
Documents juridiques de LE CHEVAL NOIR
INPIConformité de LE CHEVAL NOIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHEVAL NOIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHEVAL NOIR. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 30 juillet 2026 · N° 26/50915
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 8/Section 1
Décision du 03 février 2025 · N° 24/08889
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 mars 1991 · N° 89-18.104
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CHEVAL NOIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE CHEVAL NOIR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 juillet 2001
Questions fréquentes sur LE CHEVAL NOIR
Quel est le numéro SIREN de LE CHEVAL NOIR ?
Le numéro SIREN de LE CHEVAL NOIR est 438 609 786. Le SIRET de son siège social est 438 609 786 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23438609786.
Qui dirige LE CHEVAL NOIR ?
LE CHEVAL NOIR est dirigée par EMMANUEL BARD, gérant.
Où se situe le siège social de LE CHEVAL NOIR ?
Le siège social de LE CHEVAL NOIR est situé 58 av Victor Hugo, 26000 Valence.
LE CHEVAL NOIR est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CHEVAL NOIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CHEVAL NOIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHEVAL NOIR.
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