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LE CHEVAL NOIR

Active
Siren438 609 786Société civile26000 VALENCECréée le 23 juillet 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
5,0 k€

LE CHEVAL NOIR est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 juillet 2001, identifiée par le SIREN 438 609 786. Elle est domiciliée 58 av Victor Hugo, 26000 Valence. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). EMMANUEL BARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE CHEVAL NOIR

Dénomination
LE CHEVAL NOIR
SIREN
438 609 786
SIRET (siège)
438 609 786 00027
N° TVA intracommunautaire
FR23438609786Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 609 786
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
23 juillet 2001
Siège social
58 AV VICTOR HUGO, 26000, VALENCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE CHEVAL NOIR

ACQUISITION, CONSTRUCTION, PROPRIETE, GESTION, ADMINISTRATION, EXPLOITATION LOCATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS DONT ELLE POURRA DEVENIR PROPRIETAIRE

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Finances de LE CHEVAL NOIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE CHEVAL NOIR

EB

EMMANUEL BARD

Gérant

Depuis la création (23 juillet 2001) · 25 ans

Établissements de LE CHEVAL NOIR

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26000 VALENCESiègeActif

    438 609 786 00027 · ouvert le 01 août 2001 · NAF 6820B

  • 26000 VALENCEFermé

    438 609 786 00019 · ouvert le 01 août 2001 · NAF 702C

Documents juridiques de LE CHEVAL NOIR

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du 05 août 2002

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2001

  • Acte

Dépôt du 17 juillet 2001

  • Acte

Conformité de LE CHEVAL NOIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHEVAL NOIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHEVAL NOIR. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CHEVAL NOIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE CHEVAL NOIR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 juillet 2001

Questions fréquentes sur LE CHEVAL NOIR

Quel est le numéro SIREN de LE CHEVAL NOIR ?

Le numéro SIREN de LE CHEVAL NOIR est 438 609 786. Le SIRET de son siège social est 438 609 786 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23438609786.

Qui dirige LE CHEVAL NOIR ?

LE CHEVAL NOIR est dirigée par EMMANUEL BARD, gérant.

Où se situe le siège social de LE CHEVAL NOIR ?

Le siège social de LE CHEVAL NOIR est situé 58 av Victor Hugo, 26000 Valence.

LE CHEVAL NOIR est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CHEVAL NOIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CHEVAL NOIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHEVAL NOIR.