LE CHEVAL NOIR
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 904 326 303, LE CHEVAL NOIR est une SCI créée le 19 octobre 2021. Son siège social est situé 275 RTE de Nécuday Pussy, 73260 La Léchère. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). CHARLENE ANDRE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE CHEVAL NOIR
INSEE- Dénomination
- LE CHEVAL NOIR
- SIREN
- 904 326 303
- SIRET (siège)
- 904 326 303 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR83904326303Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 904 326 303
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 19 octobre 2021
- Siège social
- 275 RTE de Nécuday Pussy, 73260, La Léchère
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CHEVAL NOIR
L'acquisition, l'apport, la construction, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'amélioration, le financement, la détention, la propriété, l'administration, la gestion et l'exploitation par tous moyens de tous biens et droits immobiliers sis en quelque lieu que ce soit.
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Finances de LE CHEVAL NOIR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CHEVAL NOIR
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (19 octobre 2021) · 5 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (19 octobre 2021) · 5 ans
Établissements de LE CHEVAL NOIR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73260 La LéchèreSiègeActif
904 326 303 00016 · ouvert le 12 octobre 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CHEVAL NOIR
INPIConformité de LE CHEVAL NOIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHEVAL NOIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHEVAL NOIR. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 30 juillet 2026 · N° 26/50915
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 8/Section 1
Décision du 03 février 2025 · N° 24/08889
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 mars 1991 · N° 89-18.104
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CHEVAL NOIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE CHEVAL NOIR
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-10-19 · Début d'activité : 2021-10-12
- création
Date d'effet : 19 octobre 2021
Questions fréquentes sur LE CHEVAL NOIR
Quel est le numéro SIREN de LE CHEVAL NOIR ?
Le numéro SIREN de LE CHEVAL NOIR est 904 326 303. Le SIRET de son siège social est 904 326 303 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83904326303.
Qui dirige LE CHEVAL NOIR ?
LE CHEVAL NOIR est dirigée par CHARLENE ANDRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CHEVAL NOIR ?
Le siège social de LE CHEVAL NOIR est situé 275 RTE de Nécuday Pussy, 73260 La Léchère.
LE CHEVAL NOIR est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CHEVAL NOIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CHEVAL NOIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHEVAL NOIR.
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