LE CHEVALET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 122 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 414 814 376, LE CHEVALET est une SCI créée le 30 décembre 1997. Son siège social est situé 122 rue du Temple Arras, 62000 Arras. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JACQUES RIFFLART en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LE CHEVALET
INSEE- Dénomination
- LE CHEVALET
- SIREN
- 414 814 376
- SIRET (siège)
- 414 814 376 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR70414814376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 414 814 376
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 121 959,21 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 décembre 1997
- Siège social
- 122 RUE DU TEMPLE ARRAS, 62000, ARRAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CHEVALET
ACQUISITION, PROPRIETE, TOUTES OPERATIONS DE GESTION FINANCIERES IMMOBILIE RES EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION
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Finances de LE CHEVALET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CHEVALET
INSEEÉtablissements de LE CHEVALET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 62000 ARRASSiègeActif
414 814 376 00011 · ouvert le 02 décembre 1997 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CHEVALET
INPIComptes annuels de LE CHEVALET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHEVALET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CHEVALET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHEVALET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHEVALET. Elles s'échelonnent de 2017 à 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 mars 2019 · N° 16-17.776
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 juin 2017 · N° 16-12.429
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CHEVALET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CHEVALET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 décembre 1997
Questions fréquentes sur LE CHEVALET
Quel est le numéro SIREN de LE CHEVALET ?
Le numéro SIREN de LE CHEVALET est 414 814 376. Le SIRET de son siège social est 414 814 376 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70414814376.
Qui dirige LE CHEVALET ?
LE CHEVALET est dirigée par JACQUES RIFFLART, gérant.
Où se situe le siège social de LE CHEVALET ?
Le siège social de LE CHEVALET est situé 122 rue du Temple Arras, 62000 Arras.
LE CHEVALET est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CHEVALET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CHEVALET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHEVALET.
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