LE CHEVREFEUILLE

Active

Siren385 352 273Société civile66400 OmsCréée le 19 mai 1992

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions 1 décision de justice publiée

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 71,2 k€
Effectif: Non publié

LE CHEVREFEUILLE est une société civile immatriculée le 19 mai 1992 sous le numéro SIREN 385 352 273. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 cami de la La Calcine MAS CANE, 66400 Oms. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0147Z. Elle est dirigée par EVE PLANES, gérant.

Fiche d'identité de LE CHEVREFEUILLE

INSEE

Dénomination: LE CHEVREFEUILLE
SIREN: 385 352 273
SIRET (siège): 385 352 273 00028
N° TVA intracommunautaire: FR64385352273Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 385 352 273
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 08 juin 2024
Forme juridique: Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social: 71 193,69 €
Code NAF / APE: 0147Z
Date de création: 19 mai 1992
Siège social: 11 cami de la La Calcine MAS CANE, 66400, Oms
Établissements: 1
Statut: Active

Site internet et réseaux sociaux de LE CHEVREFEUILLE

lecanardbienelevedumascane.com 04 68 39 49 76

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de LE CHEVREFEUILLE

L'exercice dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial, d'une activité réputée agricole, au sens de l'article L 311-1 du Code rural.

Finances de LE CHEVREFEUILLE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CHEVREFEUILLE

INSEE

EVE PLANES

Gérant

Établissements de LE CHEVREFEUILLE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

66400 OmsSiègeActif
385 352 273 00028 · ouvert le 01 mars 2024 · NAF 0147Z

Documents juridiques de LE CHEVREFEUILLE

INPI

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 septembre 2025

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 31 mai 2024

Acte

Dépôt du 28 février 2022

Acte

Dépôt du 18 mars 2014

Acte

Dépôt du 27 juin 2005

Acte

Dépôt du 31 décembre 1996

Acte

Comptes annuels de LE CHEVREFEUILLE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHEVREFEUILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CHEVREFEUILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHEVREFEUILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LE CHEVREFEUILLE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Tribunal judiciaire, chambre 0 REFERES
Décision du 07 avril 2025 · N° 24/00479
Désigne un expert ou un autre technicien
Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CHEVREFEUILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CHEVREFEUILLE

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

13 juin 2024Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan
VASSAIL Claude Bernadette nom d'usage : PLANES n'est plus gérant

08 juin 2024création
Date d'effet : 19 mai 1992

Marques déposées par LE CHEVREFEUILLE

INPI

LE CHEVREFEUILLE est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

SAVOIR-FAIRE Mas Cané
N° 5173062 · Déposée le 18 août 2025 · Marque figurative
Marque enregistrée
Classes 29, 30, 31 · valable jusqu’au 18 août 2035
Le canard bien élevé du Mas Cané
N° 3709190 · Déposée le 01 février 2010 · Marque semi-figurative
Marque renouvelée
Classes 29, 30, 31 · valable jusqu’au 01 février 2030

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur LE CHEVREFEUILLE

Quel est le numéro SIREN de LE CHEVREFEUILLE ?

Le numéro SIREN de LE CHEVREFEUILLE est 385 352 273. Le SIRET de son siège social est 385 352 273 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64385352273.

Qui dirige LE CHEVREFEUILLE ?

LE CHEVREFEUILLE est dirigée par EVE PLANES, gérant.

Où se situe le siège social de LE CHEVREFEUILLE ?

Le siège social de LE CHEVREFEUILLE est situé 11 cami de la La Calcine MAS CANE, 66400 Oms.