LE CHEVREUIL
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 46,0 k€
LE CHEVREUIL est une société civile immatriculée le 15 octobre 2002 sous le numéro SIREN 443 641 600. Le siège social de l'entreprise se trouve 850 A Rte du Cre du Bouche, 74500 Larringes. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). GERALD VALMONT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE CHEVREUIL
INSEE- Dénomination
- LE CHEVREUIL
- SIREN
- 443 641 600
- SIRET (siège)
- 443 641 600 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR34443641600Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 641 600
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 46 000 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 15 octobre 2002
- Siège social
- 850 A RTE DU CRE DU BOUCHE , 74500, LARRINGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CHEVREUIL
L'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L311-1 du Code Rural.
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Finances de LE CHEVREUIL
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CHEVREUIL
INSEEÉtablissements de LE CHEVREUIL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74500 LARRINGESSiègeActif
443 641 600 00012 · ouvert le 01 novembre 2002 · NAF 0141Z
Documents juridiques de LE CHEVREUIL
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LE CHEVREUIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHEVREUIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHEVREUIL. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 24 mars 2025 · N° 24/00709
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 10 décembre 2024 · N° 22/00524
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 05 mars 2024 · N° 24/00060
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CHEVREUIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE CHEVREUIL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 octobre 2002
Questions fréquentes sur LE CHEVREUIL
Quel est le numéro SIREN de LE CHEVREUIL ?
Le numéro SIREN de LE CHEVREUIL est 443 641 600. Le SIRET de son siège social est 443 641 600 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34443641600.
Qui dirige LE CHEVREUIL ?
LE CHEVREUIL est dirigée par GERALD VALMONT, gérant.
Où se situe le siège social de LE CHEVREUIL ?
Le siège social de LE CHEVREUIL est situé 850 A Rte du Cre du Bouche, 74500 Larringes.
LE CHEVREUIL est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CHEVREUIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CHEVREUIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHEVREUIL.
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