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LE CHOTARD

Active
Siren410 678 312Société civile74160 ARCHAMPSCréée le 04 février 1997

0141Z · Élevage de vaches laitières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
153 k€

LE CHOTARD est une société civile immatriculée le 4 février 1997 sous le numéro SIREN 410 678 312. Son siège social est situé 20 Che de sous-Chotard, 74160 Archamps. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). La direction est assurée par MARC PELLET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LE CHOTARD

Dénomination
LE CHOTARD
SIREN
410 678 312
SIRET (siège)
410 678 312 00019
N° TVA intracommunautaire
FR21410678312Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 678 312
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
153 000 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
04 février 1997
Siège social
20 CHE DE SOUS-CHOTARD , 74160, ARCHAMPS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CHOTARD

TRAVAIL EN COMMUN EXPLOITATION DE BIENS APPORTES OU PRIS A BAIL PAR LES ASSOCIES

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Finances de LE CHOTARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE CHOTARD

MP

MARC PELLET

Gérant

Depuis la création (04 février 1997) · 29 ans

Établissements de LE CHOTARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74160 ARCHAMPSSiègeActif

    410 678 312 00019 · ouvert le 10 janvier 1997 · NAF 0141Z

Documents juridiques de LE CHOTARD

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 août 2020

  • Acte

Dépôt du 01 septembre 1997

  • Acte

Dépôt du 04 février 1997

  • Acte

Conformité de LE CHOTARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHOTARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CHOTARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CHOTARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE CHOTARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1997-01-10

  1. création

    Date d'effet : 04 février 1997

Questions fréquentes sur LE CHOTARD

Quel est le numéro SIREN de LE CHOTARD ?

Le numéro SIREN de LE CHOTARD est 410 678 312. Le SIRET de son siège social est 410 678 312 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21410678312.

Qui dirige LE CHOTARD ?

LE CHOTARD est dirigée par MARC PELLET, gérant.

Où se situe le siège social de LE CHOTARD ?

Le siège social de LE CHOTARD est situé 20 Che de sous-Chotard, 74160 Archamps.

LE CHOTARD est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CHOTARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 février 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CHOTARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHOTARD.

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