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LE CIEL

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Siren931 965 297SCI46210 LatronquièreCréée le 13 août 2024

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
60,0 k€

LE CIEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 août 2024, identifiée par le SIREN 931 965 297. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 IMP de La Combe, 46210 Latronquière. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Stéphane CARLET exerce les fonctions de associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE CIEL

Dénomination
LE CIEL
SIREN
931 965 297
SIRET (siège)
931 965 297 00019
N° TVA intracommunautaire
FR10931965297Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 931 965 297
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
60 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
13 août 2024
Siège social
2 IMP de La Combe, 46210, Latronquière
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de LE CIEL

La société a pour objet : l'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question. Le tout soit au moyen de ses capitaux propres soit au moyen de capitaux d'emprunt, ainsi que de l'octroi, à titre accessoire et exceptionnel, de toutes garanties à des opérations conformes au présent objet civil et susceptibles d'en favoriser le développement. 3 Et, généralement toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet ou susceptibles d'en favoriser le développement, et ne modifiant pas le caractère civil de la société. En outre, l'article 1835 du Code civil dispose que les statuts peuvent préciser une raison d'être, constituée des principes dont la société se dote et pour le respect desquels elle entend affecter des moyens dans la réalisation de son activité.

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Finances de LE CIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE CIEL

SC

Stéphane CARLET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 août 2024) · 2 ans

PM

Patricia MAIGNEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 août 2024) · 2 ans

Établissements de LE CIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46210 LatronquièreSiègeActif

    931 965 297 00019 · ouvert le 02 août 2024 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CIEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 août 2024

  • Copie des statuts

Conformité de LE CIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

18 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CIEL. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE CIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-08-13 · Début d'activité : 2024-08-02

  1. création

    Date d'effet : 13 août 2024

Questions fréquentes sur LE CIEL

Quel est le numéro SIREN de LE CIEL ?

Le numéro SIREN de LE CIEL est 931 965 297. Le SIRET de son siège social est 931 965 297 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10931965297.

Qui dirige LE CIEL ?

LE CIEL est dirigée par Stéphane CARLET, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CIEL ?

Le siège social de LE CIEL est situé 2 IMP de La Combe, 46210 Latronquière.

LE CIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 août 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CIEL.