LE CIRCUIT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 838 413 250, LE CIRCUIT est une SAS créée le 22 mars 2018. Elle est domiciliée 23 rue Claude Debussy, 72340 La Chartre-sur-le-Loir. L'entreprise déclare le code NAF 7022Z comme activité principale. La direction est assurée par PHILIPPE OZAN en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de LE CIRCUIT
INSEE- Dénomination
- LE CIRCUIT
- SIREN
- 838 413 250
- SIRET (siège)
- 838 413 250 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR80838413250Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 838 413 250
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 novembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 22 mars 2018
- Siège social
- 23 RUE CLAUDE DEBUSSY, 72340, LA CHARTRE-SUR-LE-LOIR
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE CIRCUIT
Le conseil notamment aux entreprises, l'assistance administrative, l'achat, la vente et la gestion de biens immobiliers.
Finances de LE CIRCUIT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CIRCUIT
INSEEDirecteur général
Établissements de LE CIRCUIT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 72340 LA CHARTRE-SUR-LE-LOIRSiègeActif
838 413 250 00021 · ouvert le 31 mai 2024 · NAF 7022Z
- 72230 ARNAGEFermé
838 413 250 00013 · ouvert le 01 mai 2018 · NAF 5630Z
Documents juridiques de LE CIRCUIT
INPIComptes annuels de LE CIRCUIT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CIRCUIT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CIRCUIT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CIRCUIT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
84 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CIRCUIT. Elles s'échelonnent de 2010 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 08 juillet 2026 · N° 26/00031
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, troisième Chambre Civile
Décision du 16 juin 2026 · N° 26/02937
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, 3ème Chambre (Reféré)
Décision du 22 mai 2026 · N° 26/00050
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 14 avril 2026 · N° 2026R00051
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 25 mars 2026 · N° 24/03472
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 26 janvier 2026 · N° 2024009524
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 14 janvier 2026 · N° 24/54758
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 04 décembre 2025 · N° 2024001408
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 02 décembre 2025 · N° 24/02632
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 20 novembre 2025 · N° 2024J00488
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. Sociale - Section B
Décision du 16 octobre 2025 · N° 23/02027
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 02 octobre 2025 · N° 24/03220
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, 11ème civ. S2
Décision du 22 juillet 2025 · N° 24/01054
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 25 juin 2025 · N° 25/52358
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 11 juin 2025 · N° 23/02042
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Décision du 14 mai 2025 · N° 24/00456
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Décision du 14 janvier 2025 · N° 23/04272
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1 contentieux général
Décision du 07 janvier 2025 · N° 2024F00004
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 25 octobre 2024 · N° 23/12839
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CIRCUIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CIRCUIT
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques du mans
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques du mans
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce du Mans
Président : OZAN Philippe ; Directeur général : OZAN Pascale
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS
Début d'activité : 2018-05-01
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2018-03-22
- création
Date d'effet : 22 mars 2018
Questions fréquentes sur LE CIRCUIT
Quel est le numéro SIREN de LE CIRCUIT ?
Le numéro SIREN de LE CIRCUIT est 838 413 250. Le SIRET de son siège social est 838 413 250 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80838413250.
Qui dirige LE CIRCUIT ?
LE CIRCUIT est dirigée par PHILIPPE OZAN, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CIRCUIT ?
Le siège social de LE CIRCUIT est situé 23 rue Claude Debussy, 72340 La Chartre-sur-le-Loir.
LE CIRCUIT est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CIRCUIT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CIRCUIT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CIRCUIT.
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