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LE CLAIR MARAIS

Active
Siren452 962 442Société civile02270 FROIDMONT-COHARTILLECréée le 13 avril 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
88,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 452 962 442, LE CLAIR MARAIS est une société civile créée le 13 avril 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 rue de Paris, 02270 Froidmont-Cohartille. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN-FRANCOIS CAPELLE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE CLAIR MARAIS

Dénomination
LE CLAIR MARAIS
SIREN
452 962 442
SIRET (siège)
452 962 442 00011
N° TVA intracommunautaire
FR79452962442Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 962 442
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
88 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 avril 2004
Siège social
21 RUE DE PARIS, 02270, FROIDMONT-COHARTILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CLAIR MARAIS

acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers.

Finances de LE CLAIR MARAIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CLAIR MARAIS

JC

JEAN-FRANCOIS CAPELLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 avril 2004) · 22 ans

BG

BENEDICTE GANDON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 avril 2004) · 22 ans

Établissements de LE CLAIR MARAIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 02270 FROIDMONT-COHARTILLESiègeActif

    452 962 442 00011 · ouvert le 13 avril 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CLAIR MARAIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 avril 2004

  • Acte

Comptes annuels de LE CLAIR MARAIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLAIR MARAIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CLAIR MARAIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLAIR MARAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLAIR MARAIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLAIR MARAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CLAIR MARAIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 avril 2004

Questions fréquentes sur LE CLAIR MARAIS

Quel est le numéro SIREN de LE CLAIR MARAIS ?

Le numéro SIREN de LE CLAIR MARAIS est 452 962 442. Le SIRET de son siège social est 452 962 442 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79452962442.

Qui dirige LE CLAIR MARAIS ?

LE CLAIR MARAIS est dirigée par JEAN-FRANCOIS CAPELLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CLAIR MARAIS ?

Le siège social de LE CLAIR MARAIS est situé 21 rue de Paris, 02270 Froidmont-Cohartille.

LE CLAIR MARAIS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLAIR MARAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLAIR MARAIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLAIR MARAIS.

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