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LE CLAN

Active
Siren442 692 612SARL71000 MâconCréée le 12 juillet 2002

5630Z · Débits de boissons

Documents
Capital social
7,5 k€

LE CLAN est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 juillet 2002, identifiée par le SIREN 442 692 612. Elle est domiciliée 32 QUAI 32 Quai Lamartine, 71000 Mâcon. Elle exerce une activité de débits de boissons (code NAF 5630Z). Elle est dirigée par FRANCINE LEFEVRE, gérant.

Fiche d'identité de LE CLAN

Dénomination
LE CLAN
SIREN
442 692 612
SIRET (siège)
442 692 612 00017
N° TVA intracommunautaire
FR20442692612Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 692 612
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
5630Z - Débits de boissons
Date de création
12 juillet 2002
Siège social
32 QUAI 32 Quai Lamartine, 71000, Mâcon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CLAN

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Finances de LE CLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE CLAN

FL

FRANCINE LEFEVRE

Gérant

Depuis la création (12 juillet 2002) · 24 ans

Établissements de LE CLAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 71000 MâconSiègeFermé

    442 692 612 00017 · ouvert le 16 juillet 2002 · NAF 5630Z

Documents juridiques de LE CLAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 juillet 2002

  • Acte

Conformité de LE CLAN

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour LE CLAN. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 25 septembre 2015 ; liquidation judiciaire prononcée le 27 novembre 2015. Clôturée le 25 janvier 2019 pour insuffisance d'actif.

4 jugements et avis publiés

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 31 janvier 2019 · publié le 08 février 2019 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 25 janvier 2019 · publié le 08 février 2019 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement de conversion en liquidation judiciaire

Jugement du 27 novembre 2015 · publié le 12 septembre 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SCP Btsg Représentée par Maître Clément Thierry 22 quai Gambetta 71100 Chalon-sur-Saône.

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 25 septembre 2015 · publié le 10 septembre 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant mandataire judiciaire SCP Btsg Représentée par Maître Clément Thierry 22 quai Gambetta 71100 Chalon-sur-Saône. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CLAN. Elles s'échelonnent de 2010 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE CLAN

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2019-01-31 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2019-01-25 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 27 novembre 2015 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SCP Btsg Représentée par Maître Clément Thierry 22 quai Gambetta 71100 Chalon-sur-Saône.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 25 septembre 2015 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant mandataire judiciaire SCP Btsg Représentée par Maître Clément Thierry 22 quai Gambetta 71100 Chalon-sur-Saône. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 12 juillet 2002

Questions fréquentes sur LE CLAN

Quel est le numéro SIREN de LE CLAN ?

Le numéro SIREN de LE CLAN est 442 692 612. Le SIRET de son siège social est 442 692 612 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20442692612.

Qui dirige LE CLAN ?

LE CLAN est dirigée par FRANCINE LEFEVRE, gérant.

Où se situe le siège social de LE CLAN ?

Le siège social de LE CLAN est situé 32 QUAI 32 Quai Lamartine, 71000 Mâcon.

LE CLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLAN est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. LE CLAN a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 25 janvier 2019 pour insuffisance d'actif.