LE CLAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 21,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 479 208 472, LE CLAN est une SCI créée le 28 octobre 2004. Son siège social est situé bd de la Corniche residence la Corniche, 17132 Meschers-sur-Gironde. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par BERNARD BITZER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LE CLAN
INSEE- Dénomination
- LE CLAN
- SIREN
- 479 208 472
- SIRET (siège)
- 479 208 472 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR68479208472Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 208 472
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 21 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 octobre 2004
- Siège social
- BD DE LA CORNICHE RESIDENCE LA CORNICHE, 17132, MESCHERS-SUR-GIRONDE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CLAN
La propriété, l'acquisition, la construction, la location, la gestion et l'administration de tous immeubles, titres, valeurs, parts sociales, actions, portefeuille de biens de toute nature en France et à l'étranger. Eventuellement et exceptionnellement la vente desdits immeubles et biens. La gestion de tous biens, titres ou valeurs de quelque nature que ce soit.
Finances de LE CLAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CLAN
INSEEÉtablissements de LE CLAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17132 MESCHERS-SUR-GIRONDESiègeActif
479 208 472 00015 · ouvert le 13 octobre 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CLAN
INPIComptes annuels de LE CLAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CLAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CLAN. Elles s'échelonnent de 2010 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 mai 2026 · N° 24-12.429
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 26 septembre 2024 · N° 23/00180
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre coutumière
Décision du 30 octobre 2023 · N° 22/00032
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 19 mai 2022 · N° 20/02256
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 septembre 2020 · N° 19-10.061
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 octobre 2017 · N° 16-10.560
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 28 mai 2010 · N° 08/11687
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CLAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 octobre 2004
Questions fréquentes sur LE CLAN
Quel est le numéro SIREN de LE CLAN ?
Le numéro SIREN de LE CLAN est 479 208 472. Le SIRET de son siège social est 479 208 472 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68479208472.
Qui dirige LE CLAN ?
LE CLAN est dirigée par BERNARD BITZER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CLAN ?
Le siège social de LE CLAN est situé bd de la Corniche residence la Corniche, 17132 Meschers-sur-Gironde.
LE CLAN est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLAN.
Entreprises similaires
Même activité à Meschers-sur-Gironde
- A2CB17132 Meschers-sur-Gironde
- LE DAVID17132 Meschers-sur-Gironde
- AUDAXE17132 Meschers-sur-Gironde
- SCI VERCERI17132 Meschers-sur-Gironde
- SCI FARNIENTE17132 Meschers-sur-Gironde
- SCI NKJ17132 Meschers-sur-Gironde
- TAHATAI17132 Meschers-sur-Gironde
- SCI DU VIEUX PORT17132 Meschers-sur-Gironde
- SCI I2P17132 Meschers-sur-Gironde
- JBSK17132 Meschers-sur-Gironde
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Meschers-sur-Gironde
Entreprises du même secteur à Meschers-sur-Gironde
Entreprises à Meschers-sur-Gironde
Toutes les entreprises à Meschers-sur-Gironde
