LE CLAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE CLAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 mai 2017, identifiée par le SIREN 829 419 225. Elle est domiciliée Le Grand Cheville, 35132 Vezin-le-Coquet. Son activité principale relève du code NAF 6820B. NICOLE GORIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE CLAN
INSEE- Dénomination
- LE CLAN
- SIREN
- 829 419 225
- SIRET (siège)
- 829 419 225 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR10829419225Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 829 419 225
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 mai 2017
- Siège social
- LE GRAND CHEVILLE, 35132, VEZIN-LE-COQUET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CLAN
Acquisition, détention, gestion de biens immobiliers, d'actifs financiers, de titres de sociétés
Finances de LE CLAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CLAN
INSEEÉtablissements de LE CLAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35132 VEZIN-LE-COQUETSiègeActif
829 419 225 00018 · ouvert le 01 mai 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CLAN
INPIComptes annuels de LE CLAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CLAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CLAN. Elles s'échelonnent de 2010 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 mai 2026 · N° 24-12.429
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 26 septembre 2024 · N° 23/00180
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre coutumière
Décision du 30 octobre 2023 · N° 22/00032
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 19 mai 2022 · N° 20/02256
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 septembre 2020 · N° 19-10.061
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 octobre 2017 · N° 16-10.560
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 28 mai 2010 · N° 08/11687
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CLAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-05-01
- création
Date d'effet : 04 mai 2017
Questions fréquentes sur LE CLAN
Quel est le numéro SIREN de LE CLAN ?
Le numéro SIREN de LE CLAN est 829 419 225. Le SIRET de son siège social est 829 419 225 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10829419225.
Qui dirige LE CLAN ?
LE CLAN est dirigée par NICOLE GORIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CLAN ?
Le siège social de LE CLAN est situé Le Grand Cheville, 35132 Vezin-le-Coquet.
LE CLAN est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLAN.
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