LE CLAN
Active- Capital social
- 1,0 k€
LE CLAN est une SCI immatriculée le 30 avril 2025 sous le numéro SIREN 943 822 619. Elle est domiciliée 84 av du Canal, 13750 Plan-d Orgon. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. Elle est dirigée par David BERTOLOTTO, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE CLAN
INSEE- Dénomination
- LE CLAN
- SIREN
- 943 822 619
- SIRET (siège)
- 943 822 619 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR39943822619Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 943 822 619
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 mai 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 30 avril 2025
- Siège social
- 84 AV DU CANAL, 13750, PLAN-D ORGON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CLAN
La société a pour objet : - l'acquisition, la gestion et, plus généralement, l'exploitation par location ou autrement, à l'exception de la location en meublé, de tous biens ou droits immobiliers à quelque endroit qu'ils se trouvent situés, - la prise de participation dans toutes sociétés immobilières, - l'obtention de toutes ouvertures de crédit, prêts ou facilités de caisse, avec ou sans garanties hypothécaires destinés au financement des acquisitions ou au paiement des coûts d'aménagement, de réfection ou autres à faire dans les immeubles de la société. Et généralement toutes opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou susceptibles d'en favoriser le développement, pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société.
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Finances de LE CLAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CLAN
INSEEÉtablissements de LE CLAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13750 PLAN-D ORGONSiègeActif
943 822 619 00012 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CLAN
INPIConformité de LE CLAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CLAN. Elles s'échelonnent de 2010 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 mai 2026 · N° 24-12.429
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 26 septembre 2024 · N° 23/00180
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre coutumière
Décision du 30 octobre 2023 · N° 22/00032
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 19 mai 2022 · N° 20/02256
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 septembre 2020 · N° 19-10.061
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 octobre 2017 · N° 16-10.560
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 28 mai 2010 · N° 08/11687
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE CLAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 30 avril 2025
Questions fréquentes sur LE CLAN
Quel est le numéro SIREN de LE CLAN ?
Le numéro SIREN de LE CLAN est 943 822 619. Le SIRET de son siège social est 943 822 619 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39943822619.
Qui dirige LE CLAN ?
LE CLAN est dirigée par David BERTOLOTTO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CLAN ?
Le siège social de LE CLAN est situé 84 av du Canal, 13750 Plan-d Orgon.
LE CLAN est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLAN.
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