Le clan
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1 €
- Effectif
- Non publié
Le clan est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 septembre 2025, identifiée par le SIREN 991 588 476. Elle est domiciliée 12 RUE richebourg, 25000 Besançon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610A. Elle est dirigée par Corinne Ruyssen, président de sas.
Fiche d'identité de Le clan
INSEE- Dénomination
- Le clan
- SIREN
- 991 588 476
- SIRET (siège)
- 991 588 476 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR92991588476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 991 588 476
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 octobre 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 €
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 19 septembre 2025
- Siège social
- 12 RUE richebourg, 25000, Besançon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Le clan
Service de restauration sur place avec service à table et vente de boissons alcoolisées à l'occasion des repas et bar
Finances de Le clan
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Le clan
INSEEÉtablissements de Le clan
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BesançonSiègeActif
991 588 476 00010 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 5610A
Documents juridiques de Le clan
INPIComptes annuels de Le clan
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Le clan. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Le clan
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Le clan. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent Le clan. Elles s'échelonnent de 2010 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 mai 2026 · N° 24-12.429
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 26 septembre 2024 · N° 23/00180
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre coutumière
Décision du 30 octobre 2023 · N° 22/00032
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 19 mai 2022 · N° 20/02256
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 septembre 2020 · N° 19-10.061
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 octobre 2017 · N° 16-10.560
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 28 mai 2010 · N° 08/11687
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de Le clan n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Le clan
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 septembre 2025
Questions fréquentes sur Le clan
Quel est le numéro SIREN de Le clan ?
Le numéro SIREN de Le clan est 991 588 476. Le SIRET de son siège social est 991 588 476 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92991588476.
Qui dirige Le clan ?
Le clan est dirigée par Corinne Ruyssen, président de sas.
Où se situe le siège social de Le clan ?
Le siège social de Le clan est situé 12 RUE richebourg, 25000 Besançon.
Le clan est-elle toujours en activité ?
Oui, Le clan est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Le clan est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Le clan.
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