LE CLAP
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE CLAP est une SAS immatriculée le 20 septembre 2021 sous le numéro SIREN 903 301 604. Son siège social est situé 203 rue d'Auxonne, 21000 Dijon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610C. AURELIEN CHEVALIER exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE CLAP
INSEE- Dénomination
- LE CLAP
- SIREN
- 903 301 604
- SIRET (siège)
- 903 301 604 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR13903301604Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 903 301 604
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5610C
- Date de création
- 20 septembre 2021
- Siège social
- 203 RUE D'AUXONNE, 21000, DIJON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CLAP
Bar, restauration rapide, gestion immobilière, organisation événementielle et culturelle.
Finances de LE CLAP
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CLAP
INSEEÉtablissements de LE CLAP
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21000 DIJONSiègeActif
903 301 604 00018 · ouvert le 10 septembre 2021 · NAF 5610C
Documents juridiques de LE CLAP
INPIComptes annuels de LE CLAP
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLAP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CLAP
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLAP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CLAP. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSe dessaisit ou est dessaisi au profit d'une autre juridiction
Tribunal judiciaire, - 10 000€
Décision du 30 juin 2026 · N° 26/00043
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 16 décembre 2025 · N° 25/00892
- Lire la décision sur courdecassation.frHomologue l'accord des parties
Tribunal judiciaire, jAF
Décision du 29 juillet 2025 · N° 25/00415
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ére chambre B
Décision du 06 juin 2025 · N° 24/00695
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 10 mai 2001 · N° 99-21.607
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 juin 1999 · N° 98-70.096
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 juin 1999 · N° 98-70.097
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 juillet 1989 · N° 87-45.758
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLAP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CLAP
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-09-20 · Début d'activité : 2021-09-10
- création
Date d'effet : 20 septembre 2021
Questions fréquentes sur LE CLAP
Quel est le numéro SIREN de LE CLAP ?
Le numéro SIREN de LE CLAP est 903 301 604. Le SIRET de son siège social est 903 301 604 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13903301604.
Qui dirige LE CLAP ?
LE CLAP est dirigée par AURELIEN CHEVALIER, président de sas.
Où se situe le siège social de LE CLAP ?
Le siège social de LE CLAP est situé 203 rue d'Auxonne, 21000 Dijon.
LE CLAP est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLAP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLAP est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLAP.
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