LE CLAPIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 484 699 871, LE CLAPIER est une SCI créée le 27 octobre 2005. Son siège social est situé 136 av de la Moineaudiere, 84320 Entraigues-sur-la-Sorgue. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. SOFIANE RACHEDI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE CLAPIER
INSEE- Dénomination
- LE CLAPIER
- SIREN
- 484 699 871
- SIRET (siège)
- 484 699 871 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR76484699871Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 484 699 871
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 octobre 2005
- Siège social
- 136 AV DE LA MOINEAUDIERE, 84320, ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE CLAPIER
Acquisition construction location et mise en propriété de tous biens immobiliers à usage D ' habitation professionnel commercial ou industriel mise en valeur administration gestion et exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles
Finances de LE CLAPIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CLAPIER
INSEEBODACCLA MOINEAUDIERE
Associé indéfiniment responsable
Gérant
En poste depuis octobre 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 octobre 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE CLAPIER
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 84320 ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUESiègeActif
484 699 871 00022 · ouvert le 01 juin 2005 · NAF 6820B
- 84320 ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUEFermé
484 699 871 00014 · ouvert le 01 juin 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CLAPIER
INPIComptes annuels de LE CLAPIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLAPIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CLAPIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLAPIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CLAPIER. Elles s'échelonnent de 1994 à 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 décembre 2019 · N° 19-11.373
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 février 1994 · N° 92-44.024
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLAPIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CLAPIER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 27 octobre 2005
Questions fréquentes sur LE CLAPIER
Quel est le numéro SIREN de LE CLAPIER ?
Le numéro SIREN de LE CLAPIER est 484 699 871. Le SIRET de son siège social est 484 699 871 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76484699871.
Qui dirige LE CLAPIER ?
LE CLAPIER est dirigée par SOFIANE RACHEDI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CLAPIER ?
Le siège social de LE CLAPIER est situé 136 av de la Moineaudiere, 84320 Entraigues-sur-la-Sorgue.
LE CLAPIER est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLAPIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLAPIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLAPIER.
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