LE CLAPIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE CLAPIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 novembre 2011, identifiée par le SIREN 538 199 837. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 rue Bannier, 45000 Orleans. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par CHRISTOPHE BIMBENET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LE CLAPIER
INSEE- Dénomination
- LE CLAPIER
- SIREN
- 538 199 837
- SIRET (siège)
- 538 199 837 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR88538199837Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 199 837
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 novembre 2011
- Siège social
- 24 RUE BANNIER, 45000, ORLEANS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE CLAPIER
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de LE CLAPIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CLAPIER
INSEEINVEST'IMM
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (30 novembre 2011) · 14 ans
BFM
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (30 novembre 2011) · 14 ans
Établissements de LE CLAPIER
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 45000 ORLEANSSiègeActif
538 199 837 00021 · ouvert le 05 mars 2018 · NAF 6820B
- 45000 ORLEANSFermé
538 199 837 00013 · ouvert le 15 novembre 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CLAPIER
INPIComptes annuels de LE CLAPIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLAPIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CLAPIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLAPIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CLAPIER. Elles s'échelonnent de 1994 à 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 décembre 2019 · N° 19-11.373
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 février 1994 · N° 92-44.024
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLAPIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CLAPIER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
modification du Gérant Bimbenet, Christophe
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-11-30 · Début d'activité : 2011-11-15
- création
Date d'effet : 30 novembre 2011
Questions fréquentes sur LE CLAPIER
Quel est le numéro SIREN de LE CLAPIER ?
Le numéro SIREN de LE CLAPIER est 538 199 837. Le SIRET de son siège social est 538 199 837 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88538199837.
Qui dirige LE CLAPIER ?
LE CLAPIER est dirigée par CHRISTOPHE BIMBENET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CLAPIER ?
Le siège social de LE CLAPIER est situé 24 rue Bannier, 45000 Orleans.
LE CLAPIER est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLAPIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLAPIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLAPIER.
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