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LE CLAPOTIS

Active
Siren508 959 236SCI74140 NERNIERCréée le 05 novembre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 k€
Effectif
Non publié

LE CLAPOTIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 novembre 2008, identifiée par le SIREN 508 959 236. Elle est domiciliée Lieudit Champ Calin Lot 5 du Lotissement de Rives, 74140 Nernier. L'entreprise déclare le code NAF 0000Z comme activité principale. Elle est dirigée par CLAUDE TERRIER, gérant.

Fiche d'identité de LE CLAPOTIS

Dénomination
LE CLAPOTIS
SIREN
508 959 236
SIRET (siège)
508 959 236 00011
N° TVA intracommunautaire
FR41508959236Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 508 959 236
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 000 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
05 novembre 2008
Siège social
LIEUDIT CHAMP CALIN LOT 5 DU LOTISSEMENT DE RIVES, 74140, NERNIER
Établissements
1
Statut
Active

Finances de LE CLAPOTIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CLAPOTIS

CT

CLAUDE TERRIER

Gérant

LT

LAURA TERRIER

Autre

RT

ROMAIN TERRIER

Autre

Anciens dirigeants (2)

S

SCHUSSELE

gérant associé · de novembre 2008 à août 2022

T

TERRIER

associés · de novembre 2008 à août 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE CLAPOTIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74140 NERNIERSiègeActif

    508 959 236 00011 · NAF 7010Z

Documents juridiques de LE CLAPOTIS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 août 2022

  • Acte

Dépôt du 05 novembre 2008

  • Acte

Comptes annuels de LE CLAPOTIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLAPOTIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CLAPOTIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLAPOTIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLAPOTIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLAPOTIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CLAPOTIS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

    TERRIER Claude Alphonse Roger nom d'usage : TERRIER devient gérant. SCHUSSELE Carole nom d'usage : SCHUSSELE n'est plus Associé indéfiniment responsable. SCHUSSELE Nicolas nom d'usage : SCHUSSELE n'est plus gérant. SCHUSSELE Nicolas nom d'usage : SCHUSSELE n'est plus Associé indéfiniment responsable. TERRIER Catherine nom d'usage : TERRIER n'est plus Associé indéfiniment responsable

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE THONON-LES-BAINS

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2008-11-05

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2008

Questions fréquentes sur LE CLAPOTIS

Quel est le numéro SIREN de LE CLAPOTIS ?

Le numéro SIREN de LE CLAPOTIS est 508 959 236. Le SIRET de son siège social est 508 959 236 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41508959236.

Qui dirige LE CLAPOTIS ?

LE CLAPOTIS est dirigée par CLAUDE TERRIER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CLAPOTIS ?

Le siège social de LE CLAPOTIS est situé Lieudit Champ Calin Lot 5 du Lotissement de Rives, 74140 Nernier.

LE CLAPOTIS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLAPOTIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLAPOTIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLAPOTIS.

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