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LE CLE D'ECHANGES

Active
Siren424 362 911SAS31750 ESCALQUENSCréée le 24 septembre 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

LE CLE D'ECHANGES est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 septembre 1999, identifiée par le SIREN 424 362 911. Elle est domiciliée 61 av de Toulouse, 31750 Escalquens. L'entreprise déclare le code NAF 9329Z comme activité principale. JACQUELINE PALUSCI exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE CLE D'ECHANGES

Dénomination
LE CLE D'ECHANGES
SIREN
424 362 911
SIRET (siège)
424 362 911 00010
N° TVA intracommunautaire
FR23424362911Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 424 362 911
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
24 septembre 1999
Siège social
61 AV DE TOULOUSE, 31750, ESCALQUENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CLE D'ECHANGES

Atelier de danse, galerie de peinture.

Finances de LE CLE D'ECHANGES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CLE D'ECHANGES

JP

JACQUELINE PALUSCI

Président de SAS

Établissements de LE CLE D'ECHANGES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31750 ESCALQUENSSiègeActif

    424 362 911 00010 · ouvert le 25 août 1999 · NAF 9329Z

Documents juridiques de LE CLE D'ECHANGES

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 février 2018

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 2013

  • Acte

Dépôt du 16 septembre 2013

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 2001

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 1999

  • Acte

Comptes annuels de LE CLE D'ECHANGES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLE D'ECHANGES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CLE D'ECHANGES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLE D'ECHANGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLE D'ECHANGES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLE D'ECHANGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CLE D'ECHANGES

21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    JOQUEVIEL Nicolas Pascal nom d'usage : JOQUEVIEL n'est plus gérant.

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  1. création

    Date d'effet : 24 septembre 1999

Marques déposées par LE CLE D'ECHANGES

LE CLE D'ECHANGES est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 7 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • LA CLE D'ECHANGES

    N° 3369562 · Déposée le 08 juillet 2005 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 15, 16, 25, 35, 41, 42 · expirée le 08 juillet 2015

  • LA CLE D'ECHANGES QUELQU'UN DANSE EN NOUS

    N° 3354361 · Déposée le 20 avril 2005 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 15, 16, 25, 35, 41, 42 · expirée le 20 avril 2015

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur LE CLE D'ECHANGES

Quel est le numéro SIREN de LE CLE D'ECHANGES ?

Le numéro SIREN de LE CLE D'ECHANGES est 424 362 911. Le SIRET de son siège social est 424 362 911 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23424362911.

Qui dirige LE CLE D'ECHANGES ?

LE CLE D'ECHANGES est dirigée par JACQUELINE PALUSCI, président de sas.

Où se situe le siège social de LE CLE D'ECHANGES ?

Le siège social de LE CLE D'ECHANGES est situé 61 av de Toulouse, 31750 Escalquens.

LE CLE D'ECHANGES est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLE D'ECHANGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLE D'ECHANGES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLE D'ECHANGES.

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