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LE CLE DE SOL

Active
Siren803 802 727SAS82440 MIRABELCréée le 04 août 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 803 802 727, LE CLE DE SOL est une SAS créée le 4 août 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 Grand rue, 82440 Mirabel. L'entreprise déclare le code NAF 5630Z comme activité principale. CATHERINE POPULAIRE exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE CLE DE SOL

Dénomination
LE CLE DE SOL
SIREN
803 802 727
SIRET (siège)
803 802 727 00013
N° TVA intracommunautaire
FR27803802727Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 802 727
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
5630Z
Date de création
04 août 2014
Siège social
10 GRAND RUE, 82440, MIRABEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CLE DE SOL

Exploitation d'une licence bar, restaurant, traiteur et plats à emporter.

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Finances de LE CLE DE SOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE CLE DE SOL

CP

CATHERINE POPULAIRE

Liquidateur

Anciens dirigeants (1)

CC

Catherine, Denise, Madeleine né POPULAIRE CHAPAIN

Liquidateur · de août 2014 à mars 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE CLE DE SOL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 82440 MIRABELSiègeFermé

    803 802 727 00013 · ouvert le 30 juillet 2014 · NAF 5630Z

Documents juridiques de LE CLE DE SOL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 août 2017

  • Acte

Dépôt du 04 août 2014

  • Acte

Comptes annuels de LE CLE DE SOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLE DE SOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CLE DE SOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLE DE SOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLE DE SOL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLE DE SOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CLE DE SOL

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Liquidateur : CHAPAIN Catherine, Denise, Madeleine né(e) POPULAIRE

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

  4. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Début d'activité : 2014-09-30

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2014-08-04

  1. création

    Date d'effet : 04 août 2014

Questions fréquentes sur LE CLE DE SOL

Quel est le numéro SIREN de LE CLE DE SOL ?

Le numéro SIREN de LE CLE DE SOL est 803 802 727. Le SIRET de son siège social est 803 802 727 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27803802727.

Qui dirige LE CLE DE SOL ?

LE CLE DE SOL est dirigée par CATHERINE POPULAIRE, liquidateur.

Où se situe le siège social de LE CLE DE SOL ?

Le siège social de LE CLE DE SOL est situé 10 Grand rue, 82440 Mirabel.

LE CLE DE SOL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLE DE SOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 août 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLE DE SOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLE DE SOL.

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