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LE CLEMENCE

Active
Siren908 507 999SCI61130 DAME-MARIECréée le 23 décembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 908 507 999, LE CLEMENCE est une SCI créée le 23 décembre 2021. Elle est domiciliée Ld la Mariniere, 61130 Dame-Marie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEAN-CLAUDE BRIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE CLEMENCE

Dénomination
LE CLEMENCE
SIREN
908 507 999
SIRET (siège)
908 507 999 00013
N° TVA intracommunautaire
FR64908507999Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 908 507 999
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 décembre 2021
Siège social
LD LA MARINIERE, 61130, DAME-MARIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CLEMENCE

L'acquisition, la détention, l'administration, la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.

Finances de LE CLEMENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CLEMENCE

V

VD INVEST

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 décembre 2021) · 4 ans

T

TERRITORIUM NOSTRUM

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 décembre 2021) · 4 ans

JB

JEAN-CLAUDE BRIER

Gérant

Depuis la création (23 décembre 2021) · 4 ans

VD

VINCENT DEWAS

Gérant

Depuis la création (23 décembre 2021) · 4 ans

Établissements de LE CLEMENCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 61130 DAME-MARIESiègeActif

    908 507 999 00013 · ouvert le 21 décembre 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CLEMENCE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 décembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de LE CLEMENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLEMENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CLEMENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLEMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLEMENCE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLEMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CLEMENCE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-12-23 · Début d'activité : 2021-12-21

  1. création

    Date d'effet : 23 décembre 2021

Questions fréquentes sur LE CLEMENCE

Quel est le numéro SIREN de LE CLEMENCE ?

Le numéro SIREN de LE CLEMENCE est 908 507 999. Le SIRET de son siège social est 908 507 999 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64908507999.

Qui dirige LE CLEMENCE ?

LE CLEMENCE est dirigée par JEAN-CLAUDE BRIER, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CLEMENCE ?

Le siège social de LE CLEMENCE est situé Ld la Mariniere, 61130 Dame-Marie.

LE CLEMENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLEMENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLEMENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLEMENCE.

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