LE CLEMENCEAU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 377 733 100, LE CLEMENCEAU est une SARL créée le 1er avril 1990. Elle est domiciliée 93 rue de l'Ocean, 85520 Jard-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 553A comme activité principale.
Fiche d'identité de LE CLEMENCEAU
INSEE- Dénomination
- LE CLEMENCEAU
- SIREN
- 377 733 100
- SIRET (siège)
- 377 733 100 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR13377733100Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 377 733 100
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 01 avril 1990
- Siège social
- 93 RUE DE L'OCEAN, 85520, JARD-SUR-MER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de LE CLEMENCEAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CLEMENCEAU
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de LE CLEMENCEAU
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 85520 JARD-SUR-MERSiègeFermé
377 733 100 00012 · ouvert le 01 avril 1990 · NAF 553A
Documents juridiques de LE CLEMENCEAU
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LE CLEMENCEAU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLEMENCEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CLEMENCEAU
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour LE CLEMENCEAU. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 20 février 2008 pour insuffisance d'actif.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CLEMENCEAU. Elles s'échelonnent de 2020 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0
Décision du 24 juillet 2026 · N° 25/00572
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pC CIVIL
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/00814
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 24 octobre 2025 · N° 2025F01535
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pôle JCP
Décision du 27 mai 2025 · N° 25/00204
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 27 / Proxi fond
Décision du 20 mars 2025 · N° 24/08019
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 16 avril 2024 · N° 20/01062
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 13 avril 2023 · N° 22/08770
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 juillet 2020 · N° 19-17.266
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLEMENCEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CLEMENCEAU
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 20 février 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- création
Date d'effet : 01 avril 1990
Questions fréquentes sur LE CLEMENCEAU
Quel est le numéro SIREN de LE CLEMENCEAU ?
Le numéro SIREN de LE CLEMENCEAU est 377 733 100. Le SIRET de son siège social est 377 733 100 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13377733100.
Où se situe le siège social de LE CLEMENCEAU ?
Le siège social de LE CLEMENCEAU est situé 93 rue de l'Ocean, 85520 Jard-sur-Mer.
LE CLEMENCEAU est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLEMENCEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLEMENCEAU est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. LE CLEMENCEAU a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 20 février 2008 pour insuffisance d'actif.
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