LE CLOCHER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 25,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE CLOCHER est une société civile immatriculée le 20 octobre 2008 sous le numéro SIREN 508 516 077. Son siège social est situé 130 Che de Miselle, 88400 Gerardmer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110D. CLAUDE JEANSELME exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE CLOCHER
INSEE- Dénomination
- LE CLOCHER
- SIREN
- 508 516 077
- SIRET (siège)
- 508 516 077 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR46508516077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 508 516 077
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 25 000 €
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 20 octobre 2008
- Siège social
- 130 CHE DE MISELLE, 88400, GERARDMER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE CLOCHER
Construction d'un ou plusieurs immeubles en vu de leur vente en totalité ou fractions sur un terrain sis à Grospierres
Finances de LE CLOCHER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CLOCHER
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (20 octobre 2008) · 18 ans
Anciens dirigeants (1)
Danny Denis nom d'usage : MAES Danny.. Gérant : JEANSELME Claude François Ernest nom d'usage : JEANSELME Claude MAES
Gérant · de octobre 2008 à janvier 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE CLOCHER
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 88400 GERARDMERSiègeActif
508 516 077 00023 · ouvert le 18 décembre 2014 · NAF 4110D
- 07120 GROSPIERRESFermé
508 516 077 00015 · ouvert le 12 septembre 2008 · NAF 4110D
Documents juridiques de LE CLOCHER
INPIComptes annuels de LE CLOCHER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLOCHER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CLOCHER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOCHER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CLOCHER. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 05 novembre 2025 · N° 23/03479
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 mars 1997 · N° 96-70.012
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 mars 1997 · N° 96-70.008
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLOCHER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CLOCHER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
Immatriculée le 2015-01-16 · Début d'activité : 2014-12-18
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-09-12
- création
Date d'effet : 20 octobre 2008
Questions fréquentes sur LE CLOCHER
Quel est le numéro SIREN de LE CLOCHER ?
Le numéro SIREN de LE CLOCHER est 508 516 077. Le SIRET de son siège social est 508 516 077 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46508516077.
Qui dirige LE CLOCHER ?
LE CLOCHER est dirigée par CLAUDE JEANSELME, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CLOCHER ?
Le siège social de LE CLOCHER est situé 130 Che de Miselle, 88400 Gerardmer.
LE CLOCHER est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLOCHER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLOCHER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOCHER.
Entreprises similaires
Même activité, en France
- BUROBOUTIC92400 Courbevoie
- SCCV BOULOGNE D592100 Boulogne-BillancourtCA 0 €
- PROUDREED FRANCE BIS75116 Paris 16e Arrondissement
- SCCV 12-14 FRUCTIDOR93400 Saint-Ouen-sur-Seine
- SOCIETE FIMAS75008 Paris 8e ArrondissementCA 2,4 M€
- REAL ESTATE ACCESS FUND92100 Boulogne-Billancourt
- SAS 42 DERUELLE75002 ParisCA 0 €
- WURTTEMBERGISCHE FRANCE STRASBOURG67201 EckbolsheimCA 978 k€
- MONT NEBO INVEST75001 ParisCA 0 €
- TOPAZE PROPERTIES BIS75016 Paris