CheckersLiquidations

LE CLOS

Active
Siren403 040 090SARL05000 GapCréée le 07 décembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions184 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires 2016
399 k€
Résultat net 2016
1,3 k€
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

LE CLOS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 décembre 1995, identifiée par le SIREN 403 040 090. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Che des Boeres Romette, 05000 Gap. L'entreprise déclare le code NAF 5510Z comme activité principale. Le dernier exercice publié (clôture au 28 février 2016) fait état d'un chiffre d'affaires de 399 k€ pour un résultat net de 1,3 k€. La direction est assurée par PIERRE ZENOU en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LE CLOS

Dénomination
LE CLOS
SIREN
403 040 090
SIRET (siège)
403 040 090 00025
N° TVA intracommunautaire
FR53403040090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Gap 403 040 090
Greffe
Gap
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 octobre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
5510Z
Date de création
07 décembre 1995
Siège social
11 CHE DES BOERES ROMETTE, 05000, Gap
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE CLOS

Hôtel, bar, restaurant, plats à emporter, glacier.

Finances de LE CLOS

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salariale
2016399 k€-1,3 k€11,7 k€−2,3 k€−167 k€169 k€143 k€

Dernier exercice : clôture le 28 février 2016 · 12 mois · Bilan simplifié · déposé le 14 février 2017

Ratios 2016

Marge EBE
2,9 %
Résultat courant / CA
−1,5 %
Autonomie financière
91,1 %
Taux d’endettement
−91,9 %
Ratio de liquidité
24,7 %
CAF / CA
4,1 %
Crédit clients
7 j
Crédit fournisseurs
46 j
Rotation des stocks
21 j

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016

Actif

Poste20162015
Fonds commercial36 588 €36 588 €
Autres immobilisations incorporelles6 948 €-
Immobilisations corporelles55 007 €69 147 €
Immobilisations financières2 421 €2 421 €
TOTAL Actif immobilisé94 015 €108 156 €
Stocks - marchandises23 027 €23 164 €
Clients et comptes rattachés9 814 €10 838 €
Autres créances22 602 €25 991 €
Disponibilités18 265 €31 020 €
Charges constatées d'avance1 126 €1 114 €
TOTAL Actif circulant74 833 €92 127 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif168 848 €200 283 €

Passif

Poste20162015
Capital social ou individuel7 622 €7 622 €
Réserve légale762 €762 €
Report à nouveau−177 061 €−157 768 €
Résultat de l'exercice1 332 €−19 292 €
Provisions réglementées-348 €
TOTAL Capitaux propres−167 345 €−168 328 €
Emprunts et dettes assimilées37 613 €55 371 €
Fournisseurs et comptes rattachés36 081 €39 639 €
Code 169116 144 €-
Autres dettes262 499 €273 601 €
TOTAL Dettes336 193 €368 611 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif168 848 €200 283 €
Code 19519 165 €-
Code 182854 €-

Compte de résultat

Poste20162015
Ventes de marchandises192 791 €175 068 €
Production vendue - services206 669 €257 096 €
Autres produits2 676 €7 463 €
TOTAL Produits d'exploitation402 135 €439 626 €
Achats de marchandises86 874 €95 210 €
Variation de stock (marchandises)137 €−7 951 €
Autres charges externes147 375 €146 491 €
Code 2437 086 €-
Impôts, taxes et versements assimilés10 456 €10 253 €
Salaires et traitements124 738 €172 968 €
Charges sociales18 197 €29 722 €
Dotations aux amortissements14 994 €15 708 €
Autres charges1 625 €6 444 €
TOTAL Charges d'exploitation404 397 €468 845 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION−2 262 €−29 219 €
Produits financiers3 €4 €
Produits exceptionnels348 €9 970 €
Charges financières3 915 €5 757 €
Charges exceptionnelles443 €1 964 €
Impôts sur les bénéfices−7 600 €−7 672 €
BÉNÉFICE OU PERTE1 332 €−19 292 €

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de LE CLOS

PZ

PIERRE ZENOU

Gérant

Établissements de LE CLOS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 05000 GapSiègeActif

    403 040 090 00025 · ouvert le 15 mars 1996 · NAF 5510Z

  • 05000 GAPFermé

    403 040 090 00017 · ouvert le 30 novembre 1995 · NAF 5510Z

Documents juridiques de LE CLOS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 09 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2006

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 1995

  • Acte

Comptes annuels de LE CLOS

LE CLOS a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2016

Bilan simplifié

14 février 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de LE CLOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

184 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CLOS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, jCP

    Décision du 21 juillet 2026 · N° 26/00167

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, jCP

    Décision du 21 juillet 2026 · N° 25/02163

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT

    Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/04211

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, jEX

    Décision du 25 juin 2026 · N° 26/00470

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, rEFERES

    Décision du 29 mai 2026 · N° 25/00142

    Expulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, c1-CIVIL SUP 10000

    Décision du 19 mai 2026 · N° 24/01671

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, cH1 Contentieux Général

    Décision du 19 mai 2026 · N° 25/00155

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, section des Référés

    Décision du 18 mai 2026 · N° 26/00217

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Cour d'appel, 3e chambre civile

    Décision du 15 mai 2026 · N° 25/05928

    irrecevabilite
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, rEFERE

    Décision du 13 mai 2026 · N° 26/00018

    Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 1ère ch. - Sect. 1

    Décision du 04 mai 2026 · N° 25/05880

    Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, jEX SAISIES IMMOBILIERES

    Décision du 28 avril 2026 · N° 26/00003

    Saisie immobilière - Adjuge le bien à un enchérisseur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, service de proximité

    Décision du 23 avril 2026 · N° 25/02763

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, référés civils

    Décision du 14 avril 2026 · N° 25/01590

    Interprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX -10.000

    Décision du 10 avril 2026 · N° 26/00047

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Construction

    Décision du 09 avril 2026 · N° 23/05106

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, rEFERES Président

    Décision du 24 mars 2026 · N° 23/01752

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, rEFERES

    Décision du 04 mars 2026 · N° 25/00380

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT

    Décision du 27 février 2026 · N° 25/03660

    Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, chambre 1 section 8

    Décision du 09 février 2026 · N° 24/02745

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CLOS

21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    CHIAPPINO Daniel nom d'usage : CHIAPPINO n'est plus gérant

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 1995

Questions fréquentes sur LE CLOS

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS ?

Le numéro SIREN de LE CLOS est 403 040 090. Le SIRET de son siège social est 403 040 090 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53403040090.

Qui dirige LE CLOS ?

LE CLOS est dirigée par PIERRE ZENOU, gérant.

Quel est le chiffre d'affaires de LE CLOS ?

LE CLOS a déclaré un chiffre d'affaires de 399 k€ sur l'exercice 2016, clos le 28 février 2016. Le résultat net de l'exercice est de 1,3 k€.

Où se situe le siège social de LE CLOS ?

Le siège social de LE CLOS est situé 11 Che des Boeres Romette, 05000 Gap.

LE CLOS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS.

Entreprises similaires

Même activité à Gap

Entreprises hôtels et hébergement similaire

Toutes les entreprises avec le code NAF 5510Z

Hôtels et hébergement similaire à Gap

Entreprises du même secteur à Gap

Entreprises à Gap

Toutes les entreprises à Gap