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LE CLOS

Active
Siren437 536 162SCI42400 SAINT-CHAMONDCréée le 20 avril 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions184 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
92,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 437 536 162, LE CLOS est une SCI créée le 20 avril 2001. Son siège social est situé 2 All Nicolas Copernic immeuble le Stelycube, 42400 Saint-Chamond. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par RENE GUILLOT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LE CLOS

Dénomination
LE CLOS
SIREN
437 536 162
SIRET (siège)
437 536 162 00021
N° TVA intracommunautaire
FR36437536162Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 536 162
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
92 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 avril 2001
Siège social
2 ALL NICOLAS COPERNIC IMMEUBLE LE STELYCUBE, 42400, SAINT-CHAMOND
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE CLOS

acquisition par voie d'achat ou d'apport, proprieté, mise en valeur, transformation, aménagement, administration, location de tous biens et droits immobiliers.

Finances de LE CLOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CLOS

NG

NICOLAS GARAYT

Autre

Depuis la création (20 avril 2001) · 25 ans

AG

ANNE GARAYT

Autre

Depuis la création (20 avril 2001) · 25 ans

RG

RENE GUILLOT

Gérant

Depuis la création (20 avril 2001) · 25 ans

MG

MARIE GUILLOT

Autre

Depuis la création (20 avril 2001) · 25 ans

PG

PIERRE GUILLOT

Autre

Depuis la création (20 avril 2001) · 25 ans

AG

ANNIE GUILLOT

Gérant

Depuis la création (20 avril 2001) · 25 ans

Établissements de LE CLOS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42400 SAINT-CHAMONDSiègeActif

    437 536 162 00021 · ouvert le 28 mars 2001 · NAF 6820B

  • 42100 SAINT-ETIENNEFermé

    437 536 162 00013 · ouvert le 23 avril 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CLOS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 janvier 2021

  • Acte

Dépôt du 07 août 2012

  • Acte

Dépôt du 07 août 2012

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2001

  • Acte

Dépôt du 30 avril 1999

  • Acte

Comptes annuels de LE CLOS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CLOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

184 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CLOS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CLOS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

  1. création

    Date d'effet : 20 avril 2001

Questions fréquentes sur LE CLOS

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS ?

Le numéro SIREN de LE CLOS est 437 536 162. Le SIRET de son siège social est 437 536 162 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36437536162.

Qui dirige LE CLOS ?

LE CLOS est dirigée par RENE GUILLOT, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CLOS ?

Le siège social de LE CLOS est situé 2 All Nicolas Copernic immeuble le Stelycube, 42400 Saint-Chamond.

LE CLOS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS.

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